VL, et après débats en l'audience publique du 4 mai 2021 où étaient présentes Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme Gilibert

. ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident de la SCP Gimbert et Vergely, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 décembre 2001), que la société

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M.

M..., société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2018 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à M. Q...

Pion Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Gilibert, conseillers, Mme Salomon, MM. Silhol, Duval, conseillers référendaires, M.

2 362,50 euros HT au titre des frais d'expertise et au GIE la somme de 2 500 euros au titre de sa franchise, et condamné in solidum la société UAT, la société Transports Mayol et les sociétés MMA à payer

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1989, qui, pour attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à huit ans d'emprisonnement et a prononcé

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 janvier 2001, qui, pour faux en écriture publique et usage, atteinte à la liberté et à l'égalité des candidats dans les

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Gilibert, conseillers, Mme Salomon, MM. Silhol, Duval, conseillers référendaires, M.

Thierry DF..., demeurant avenue de la Paix au Grand Lemps (Isère), 60°/ M. José DL..., demeurant à La Frette, La Côte Saint-André (Isère), 61°/ M.

. ; son nom figure également dans un registre de Christian X... retrouvé à Plaisir ; le fichier PAT (l'un des fichiers d'écoutes de Jean-Edern XX...) comporte une fiche au nom de la partie civile dès le

Gilbert AAA..., 71°/ Mme Solange AAA..., tous deux domiciliés [...]                               , 72°/ Mme Annick AAA..., domiciliée [...]                           , 73°/ M.

Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Gilibert, conseillers, Mme Salomon, MM.

mandataire liquidateur de la société Les Carreleurs de Lyon, la société UTPM et la société Winterthur ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen complémentaire du pourvoi incident de la SCP Gimbert

Gilbert XV..., demeurant à Deville-les-Rouen (Seine-Maritime), ..., 49°/ de M. Jean-Bernard YW..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime), Champ de Mars, 50°/ de M.

Y..., conseiller rapporteur, Mme Gilibert, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

X... soutient que les victimes ont commis une faute entraînant un partage de responsabilité ; qu'il fait valoir notamment qu'elles ne portaient pas de gilet de sauvetage ; que l'article 240-3.07 de l'index