compte des constructeurs, des polices garantissant les dommages causés aux matériels et aux installations par "les forces naturelles suivantes : tempêtes, pluies torrentielles, gelées, débâcles des glaces

compte des constructeurs, des polices garantissant les dommages causés aux matériels et aux installations par "les forces naturelles suivantes : tempêtes, pluies torrentielles, gelées, débâcles des glaces

d'une part, consenti aux époux Y... un droit au bail sur des locaux commerciaux sis à Palavas les Flots, ,et, d'autre part, cédé au locataire le fonds de commerce de fabrication et ventes de crèmes glacées

dépasser le montant, déterminé par expertise, de la valeur du véhicule au moment du sinistre", a retenu que si les rubriques A et B de cet article, respectivement relatives aux garanties incendie, bris de glace

X... a donné à bail à la société Lemonier un local pour l'exploitation d'une activité de café, restaurant, brasserie, salon de thé, glacier, vente à emporter, à l'exclusion de toute autre ; que par acte

son fils avait donné une description de l'auteur des faits au directeur qui avait tout de suite compris de qui il s'agissait ; que, le lendemain 4 février 2014 à 8 h 35, L... a reconnu, derrière une glace

La proportion de glaces touchées dépasse rarement 2 ou 3% et peut être grandement minimisée par traitement thermique dit "Heat Soak" ; que l'expert s'est, à tort compte tenu des motifs avancés, refusé

des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers, des glaces

ailleurs, s'agissant tant de la loterie relative au gain de 310 000 € que du tirage au sort relatif à la rente de 1 000 €, les spécimens de chèques libellés au nom de Monsieur X... sont établis sur papier glacé

lieux avec une moquette tachée, avec de multiples trous chevillés et non rebouchés sur les murs, des poignées manquantes, des prises de courant déposées, des trous de 8 cm en partie basse des murs, une glace

site privé de la société Transport Rosier le long du bardage des bâtiments et, que pendant qu'il dormait dans la couchette du tracteur, il a été réveillé par deux individus cagoulés qui ont brisé la glace

Industries connexes » ; que parmi les activités couvertes, figurent notamment (article 1 A, point 6), celles de « décorations (lettres, dorures, revêtements, etc…) et de « miroiterie, pose de vitres, glace

l'extrait Kbis d'octobre 2008 de cette société mentionne également ce même objet social ; que les statuts de 2009 de cette même société ajoutent au titre de l'activité de la société : « sandwicherie, glacier

CONTREFACON, NE POUVAIT REFUSER DE SE PRONONCER SUR L'EXISTENCE DUDIT DELIT; ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES CRAMPONS GRIP-BEN, TITULAIRE D'UN BREVET D'INVENTION CONCERNANT DES CRAMPONS A GLACE

industrielle enregistrée sous le numéro 492 918 pour désigner les produits dans les classes 1 à 30, notamment les produits chimiques pour le secteur de la boulangerie, de la pâtisserie, du commerce de crèmes glacées

des travaux à la société SEDEC en tant qu'entreprise générale ; que celle-ci a sous-traité à la société Iena Industries le lot des menuiseries extérieures ; que, pour la mise en oeuvre des vitres et glaces

X... en paiement d'un billet à ordre souscrit par la société Glaces Richiardi, l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 février 1989) a accueilli la demande de la banque après avoir révoqué l'ordonnance de

MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE SPEDALIERE, AU SORTIR DU RESTAURANT LE RELAI DE SUEDE, A FRANCHI LA PORTE EN GLACE