[H], qui circulait sans être assuré, s'est immobilisé sur les voies de chemin de fer et a causé le déraillement d'un train. 2.

X... a demandé à la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge de frais de transports en train engagés, le 2 février 2004, pour se rendre de son domicile situé à Nice à l'Hôpital de La Pitié-Salpêtrière

que l'exécution des autres obligations du contrôle judiciaire" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'une enquête sur son train

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que la commune de CURAN est propriétaire de la partie du chemin reliant Trébons à Sallèles située au droit des parcelles cadastrées sur cette

X... insistait sur le fait dans ses écritures d'appel (cf p.11 et 12) qu'à l'exception de la Commission Euro Trans 78, il s'agit de ventes réalisées sur le secteur de M.

Giffard, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Continental trans, demeurant à Bobigny (Seine-Saint-Denis), 2, rue Paul Eluard, 5 / de la société Introbois, Pierre Isnard emballages, dont

[J] a été engagé, en qualité de conducteur routier, à compter du 27 avril 2004 par la société Derebergue, aux droits de laquelle se trouve la société LG trans. 2.

varicelle diagnostiquée le 28 avril, précédée d'une période d'incubation contagieuse durant laquelle l'enfant, fébrile, ne peut sans danger pour lui-même ou pour autrui, faire un voyage de 6 heures en train

autorisées de stupéfiants, et, en répression, l'a condamné à la peine de quatre ans d'emprisonnement ; "aux motifs que la culpabilité de Robert X... se déduit de ses fréquentations, de son mode et de son train

cocaïne n'étaient commis au moment ou B... est entré en conversation téléphonique avec A..., il est manifeste que l'entente ou l'association en vue de commettre le délit d'importation de cocaïne était en train

alors qu'il se trouvait à l'intérieur de son magasin et par conséquent sans que le prévenu ait pu savoir alors qu'il avait été vu ; qu'en outre, lors de son interpellation, Mathieu Y..., qui était en train

motocycliste projeté en l'air avant de tomber sur la chaussée était visible avant l'arrivée du camion, lequel avait dépassé une automobile ayant ralenti en raison de ces circonstances, et que le camion avait traîné

Son train de vie lui a été fatal ; tout le monde à Valence savait que X... n'avait pas acquis tout ce patrimoine immobilier en gagnant au loto ; les pratiques peu orthodoxes du fonctionnaire des impôts

que les aboiements dont Jean-Marie X... se plaignait étaient causés par son comportement, car il excitait les animaux, en se fondant sur des attestations de témoins qui avaient vu Jean-Marie X... en train

constater l'existence d'une surpression et aurait contrecarré une éventuelle " erreur de représentation mentale " ; que la Cour relève que les consignes relatives au poste d'empotage d'acide nitrique en train-bloc

elles sont parties à l'hôtel Plaza alors qu'il fut convenu que la dernière nuit et le dernier repas ne seraient pas facturés et qu'il leur fut demandé d'attendre, puisqu'un employé de l'hôtel était en train

en compagnie de sa nièce Y... pour ramasser des ballons égarés et a reconnu que sa nièce lui avait apporté un pain, un samedi soir, alors qu'il se trouvait seul dans sa maison de campagne de ... en train

Cour ne trouve pas, dans les pièces fournies par les prévenus, d'éléments suffisamment probants pour justifier, alors que la situation de la société était singulièrement obérée à l'époque des faits, un train

dehors de ses jours de service ; que, cependant, ces éléments sont insuffisants pour démontrer la culpabilité de Bruno B..., que personne n'a vu embarquer des étrangers en situation irrégulière dans les trains

demandées sur la distance ainsi affirmée soient conformes à une réalité approchante ; que trois d'entre eux ont également assuré qu'ils n'avaient pas vu de jets de pierres ; que Mohamed Y... a été vu en train