que "jusqu'à présent",'il n'y avait jamais eu de problèmes avec la société BVM et que ses chèques avaient toujours été honorés, la société Interstrap a, dans les jours suivants, livré à celle-ci des bracelets

avocat ; qu'ont été entendus : Melle Delafollie conseiller, en son rapport, Mme Ract-Madoux, président, en son interrogatoire, le requérant en ses explications, Mme Connan, en ses observations, Me Brossolet

donné de base légale à sa décision ; "alors que, d'autre part, en ne justifiant pas concrètement en quoi certaines mesures dont un contrôle judiciaire peut être assorti, telles que le port d'un bracelet

l'arrêt attaqué, que la société [...] et Cie, devenue la société Zuccolo Rochet France (la société ZRF), a assigné la société Gemstar et la société LC Import en contrefaçon de ses droits d'auteur sur un bracelet

de vêtements, dont Ernst C... était le gérant statutaire, ont, par l'intermédiaire notamment de Roberte E... épouse C..., mis en gage auprès de différents établissements du Crédit municipal, seize bracelets

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 septembre 2000), que Mme X... a été condamnée par un jugement à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 215, avenue Pierre Brossolette

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Bourges, 27 septembre 2004), que, le 6 octobre 1999, Mme X... a confié un bracelet

X... a interjeté appel de cette décision ; que mis en liberté, il n'a pas déclaré d'adresse préalablement à son placement sous bracelet électronique ; qu'ayant été cité, postérieurement à sa libération

cour d'appel a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'alertés par un témoin ayant vu les prévenus charger un chamois dans leur véhicule avant restitution d'un bracelet

vendre des bijoux ; il n'avait pas donné suite et avait gardé les présentoirs ; il affirmait avoir offert à Christine Y... une " copine " des bijoux achetés "en affaires" à l'hôpital (un collier, un bracelet

plans de la maison, les devis des entreprises Tanguy, Queguiner, Queniec et Arcem, les factures de ces entreprises, des chéquiers, des documents administratifs et fiscaux, un carnet d'adresse, un bracelet

valoir que son compagnon proposait de l'héberger à son domicile à [Localité 3] ; qu'il justifiait d'un domicile équipé et consentait à l'installation du matériel électronique nécessaire à la pose d'un bracelet

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 FÉVRIER 2024 La société Brelet

UAP, aux droits desquelles vient Axa France IARD, dont le siège est 26 rue Louis Blanc, 75019 Paris, et actuellement Tour Axa, 1 place des Saisons, 92083 Paris La Défense cedex, 5 / à la société Brossolette

prévention des infractions pénales et à la protection de la santé publique et spécialement celle de la jeunesse gravement menacée par le trafic d'héroïne, alors que les trafiquants, comme le requérant, brassent

-C. du chef de la contravention de transport de grand gibier non muni du bracelet de marquage, l'a déboutée de sa demande de réparations civiles ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation

l'association Arepa, sachant que la quantité de bracelets prévue est la suivante : - 2005 : 850 bracelets, - 2006 : 900 bracelets, - 2007 : 2.300 bracelets ; qu'en outre, le contrat-cadre de location-maintenance

résultant de la procédure, comme étant l'unique moyen de parvenir aux objectifs qui viennent d'être énoncés et qui ne pourraient être atteints en cas de placement sous contrôle judiciaire ou sous bracelet