AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

La caisse primaire d'assurance maladie du Lot-et-Garonne, demanderesse au pourvoi principal n° Y 23-15.983, invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Cosme X..., ès qualités, demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demanderesses au pourvoi incident éventuel invoquent

Le moyen de cassation du pourvoi principal ainsi que les deux moyens de cassation du pourvoi incident, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Groupama SAMDA du Tarn-et-Garonne, dont le siège est ...,

n° U 23-23.155 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2023 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

copropriété du 1er trimestre 2001 au 4e trimestre 2009 inclus et des charges de travaux (appel du 15 mars 2001 au 2e appel du 17 août 2009 « travaux renforcement de la sécurité de l'immeuble »), ainsi

Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen de cassation. Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre), au profit : 1 / de M.

Y... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 2 novembre 1999, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, cinq moyens de cassation

Y... et C... ; Mme D..., demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Mme X..., demanderesse au pourvoi incident,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

social est à Paris (2e), ..., défenderesse à la cassation ; La Société de bourse Oddo, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi

principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demanderesses

, DU 10 NOVEMBRE 2022 La société [2], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° A 21-15.724 contre l'arrêt rendu le 5 mars 2021 par la cour d'appel d'Amiens