France (société Altai), nouvellement créée ; que se plaignant d'actes de concurrence déloyale de la part de la société Altai par l'entremise de ses anciens salariés, la société Sodel "agissant pour le

Alain, - A... Olivier, - la société SODICHAMP, - la société A...

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'infractions à la législation

Alain Prévost, conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France, président, M. Z...

formé par : - La société LOIREDIS OED ET COMPAGNIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 1998, qui, après relaxe définitive d'Alain

la LCR ; qu'elle n'entend nullement non plus, comme l'y invitent les mis en examen, s'ingérer dans le fonctionnement interne de ce parti en s'interrogeant sur l'organe compétent pour donner mandat à Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 17 mai 1995, qui, pour délit et contravention de blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

Alain, - LA SCI SICAMBRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 9 novembre 1994, qui, après avoir relaxé Kazuhiro B... des chefs de faux et usage de faux et

X... ; " aux motifs que, concernant les menaces visées dans la prévention, s'il est exact qu'Alain X... n'est pas major mais brigadier, il ressort du procès-verbal d'audition de M.

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, après condamnation d'Alain C... et Roland A... pour abus de biens sociaux et recel, l'a

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 avril 2012), que la Société d'exploitation des tabacs et allumettes, devenue Altadis

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 mars 2008, n° 06-18.134), qu'au cours de l'année 1997, la société Aladin

Alain Y... a été nommé gérant de la société ; que cette dernière ayant été mise en liquidation judiciaire, le CEPME a déclaré sa créance et a assigné devant le tribunal de grande instance MM.

inculpation tardive, l'arrêt attaqué, énonce, par motifs propres ou adoptés, qu'après la dénonciation des agissements frauduleux de celui-ci au sein de la société de courtage hypothécaire (SCIH) par Alain

Alain X... à Mme Martine Y...

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 3 août 2000, qui, infirmant sur le seul appel des parties civiles l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge

Impôts ; n° 9-4 relative à l'interrogation du fichier Ficoba ; n° 9-9 relative à l'attestation rapportant les informations communiquées par une personne désirant garder l'anonymat relatives à Alain

Alain, partie civile, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre Olivier Y..., Stipe