responsable ; "aux motifs que l'expert a éliminé l'hypothèse d'une réaction chimique due à la présence de bisulfite de soude dans la citerne, au motif de l'absence de réaction immédiate, dans le camion-citerne

.. coupable, en sa qualité de directeur général de la société Transport X..., de défaut de respect de la réglementation en vigueur sur le temps de travail et de repos de Daniel Y..., chauffeur d'un camion

d'une part, les frais de route versés au chauffeur qui résultent d'obligations découlant de conventions collectives ; - d'autre part, un amortissement calculé sur la valeur d'acquisition des deux camions

condamné à six mois d emprisonnement avec sursis, à six mois de suspension du permis de conduire et à une amende de 2 000 Frs ; "aux motifs que le 14 septembre 1995, Michel A..., conducteur d un camion

véhicule Peugeot 205 étant piloté par Christiane X..., le second témoin ayant affirmé que Mickaël X... lui avait confié avoir attendu le départ de Xavier Y... et de son épouse, pour mettre le feu aux camions

par l'Eurl [K] Diffusion Presse et susceptible de modification à la demande des VCP, et celle des diffuseurs (buralistes, points-presse, hôtels) auxquels était livrée l'autre partie des journaux par camion

Redon, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Entreprise viandes abattages, de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel, Pierre, Louis B..., demeurant à Cambrai (Nord), ..., en cassation d'une ordonnance

la compagnie Axa, de transporter un lot de pneumatiques de Mandelieu jusqu'en Italie, son chauffeur s'est arrêté, après avoir parcouru 700 km, à proximité d'une station-service éclairée et d'autres camions

employé, sans autorisation, et à des fins étrangères à ses attributions ; que René X... a importé en contrebande les 48 cartons de cigarettes découvertes par les agents des douanes en utilisant le camion

A... et un camion benne Renault n° [...] au préjudice de M. W...

de Conteneurs (Société CNC) d'acheminer par chemin de fer de Paris à Toulouse un conteneur ; qu'en vue de ce transport le conteneur a été conduit sur l'aire d'exploitation de la société CNC par un camion

président du CHSCT, l'autorité, la compétence et les moyens nécessaires pour accomplir sa mission " ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 1er avril 1998, un camion-grue

de grande instance" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite du contrôle d'un ensemble routier appartenant à Guy X... ayant permis de constater la présence, dans les réservoirs du camion

circulant sur la route départementale 769 à une vitesse supérieure à 80 Km/heure" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, pour éviter une collision avec la partie arrière de la remorque du camion

Franfinance-bail, à concurrence de la somme de 1 075 370 francs, plus commissions, frais et accessoires, de toutes sommes qui seraient dues par son épouse, au titre d'un contrat de crédit-bail portant sur un camion

conteneurs (société CNC) laquelle a chargé la Société de contrôle et d'expédition des transports auxiliaires (la SCETA) d'exécuter le transport routier à l'intérieur de Paris; que la SCETA utilisait un camion

Acacias, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Cambrai

..., en cassation d'un jugement rendu le 14 octobre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Valenciennes, au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Cambrai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un camion citerne appartenant à la société Transports Piernas