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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100856

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Y... est propriétaire à Azay-le-Rideau d'une maison estimée à 357 000 euros ; Qu'en statuant ainsi sans répondre aux conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100442

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

                                    , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100102

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

                                                                           , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61277

Cassation

1 septembre 2022

1 septembre 2022

et autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 61277 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60112

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60112 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90629

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[S] [O], ayant SAS Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90627

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[O] [V], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90626

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

[N] [O], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail,

Source officielle
CC

civ1

6137268dcd58014677426788

Cassation

8 novembre 2007

8 novembre 2007

X... a été embauché par la société Solly Azar selon un contrat de travail à durée déterminée d'"animateur commercial terrain", emploi cadre sans exclusive au sein des départements "35", "44" et 49" ;

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100106

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Acquaviva, Mmes Poinseaux, Guihal, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100280

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 février 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

civ3

60794c049ba5988459c4472f

Cassation

5 mai 1981

5 mai 1981

BRUYERE, ACHETEE POUR ETRE VENDUE AVEC LES PLANTES DONT ELLE FAVORISE LA CROISSANCE, QU'AU SURPLUS CE STOCK REGULIEREMENT RENOUVELE EST, COMME LE SOULIGNAIENT LES CONCLUSIONS, ENLEVE AVEC LES RACINES DES AZALEES

Source officielle
CC

civ3

6137265ecd58014677425037

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Joseph Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (1re chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de la Tour des Azalées

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100437

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

reçu au greffe de la Cour de cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 février 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efae2

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lucette A..., née X..., sans profession, demeurant ... à Azay-sur-Cher, (IndreetLoire)

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100278

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Griel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110426

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100795

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du département des Hauts-de-Seine, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2022 où

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100802

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

sans domicilie connu, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420eec

Cassation

10 février 1999

10 février 1999

Hélier, - La SOCIETE SOLLY AZAR ASSURANCES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 9 octobre 1997, qui, pour abus de confiance, a condamné

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