bâtiment sous l'enseigne Aludeco, Mme Y... a été licenciée pour motif économique le 31 octobre 2006 ; que le licenciement a été jugé sans cause réelle et sérieuse par arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis

unitaires de façons étaient augmentés alors que les quantités fabriquées étaient diminuées ; ... qu'elle précisait dans ce courrier que tous les entrepreneurs étaient dans l'obligation de se plier aux désirs

[C] [Z] à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 juillet 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, dans l'instance enregistrée sous le numéro J 24-12.340 ; Vu les observations développées au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que du mariage de Jean-Claude X... avec Mme Y... sont nés trois enfants, Pascale, Isabelle

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

Rémi Constant, - Mme Nadège Désir, - Mme Anne Malige, - M.

. ; qu'ainsi, Isabelle A...

André N..., demeurant à Evreux (Eure), Le Buisson Isabelle ZZ..., 16 / Mme Renée XI..., épouse T..., demeurant à Ercuis (Oise), ..., 17 / M.

des articles 245, 250 et 251 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des pièces du dossier, des mentions du procès-verbal des débats et de l'arrêt de condamnation que Jeanne Y... et Isabelle

Isabelle et E... Guy et, pour complicité de contrefaçon, contre A...

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle

, domiciliée [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Denise

placements immobiliers, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit : 1 / de Mme Isabelle

Stéphane A..., demeurant à Sarazi, Coulounieix Chamiers (Dordogne), 2 / de Mme Isabelle Z..., demeurant à Saint-Crépin de Richemont (Dordogne), Champagne, 3 / de M.

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M. [I] et de la société Egide, de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., née Y...

domicilié Quincaillerie Maxime Y..., Route Nationale, 97438 Sainte-Marie, 6 / Mlle Jacqueline Y..., demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis