Roger, Marc I..., demeurant ..., 4°/ M. Y..., Aimé Voute, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de son fils mineur Sébastien, Jean-Patrice, demeurant ..., 5°/ M.

déclaré Laurent X... coupable de coups et blessures involontaires n'ayant pas entraîné une incapacité de travail supérieure à 3 mois et l'a en conséquence condamné à réparer l'entier dommage causé à Sébastien

F..., architecte, décédé, 9 ) la société civile immobilière Saint-Sébastien, dont le siège est ... (8ème), 10 ) le syndicat des copropriétaires de la Résidence Saint-Sébastien, dont le siège est

485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré X... coupable de blessures involontaires sur la personne de Sébastien

Sébastien Y..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Adrexo,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Sébastien D... ; 2°) Madame Evelyne C... épouse D.

(Loire-Atlantique), 178) Mme Lucienne XZ..., demeurant ... àSaint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique), 188) Mme F...

formelle et constante sur ce point, il ne lui a jamais dit avoir utilisé la bombe lacrymogène ; que Stéphane X... expliquait au juge d'instruction, dans son interrogatoire du 9 août 2001, qu'après avoir roulé

Marcel Z..., 2 / de Mme Victorine C..., épouse Z..., demeurant ensemble route de la Gare à Champ Saint-Père (Vendée), 3 / de M. D...

X... la somme de 350 euros, d'autre part, à la SCP Roger et Sevaux, la somme de 2 150 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis

formé par : - LE FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 16 janvier 1987, qui, dans une procédure suivie contre Sébastien

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle ROGER

Sébastien Z..., demeurant : 32230 Monlezun, 2 / de M. Serge X..., 3 / de M.

cadastrale ; dit qu'en application des articles (anciens) 2228, 2229 et 2235 du code civil, Françoise Y... épouse Z... est propriétaire de l'intégralité de la parcelle sise sur la commune de SAINT-SEBASTIEN

des mineurs, en date du 7 février 1992, qui, dans des poursuites exercées contre David Z... et Jérôme Y..., déclarés coupables, le premier de vol, homicide involontaire et contraventions au Code de la route

pourvoi formé par : - l'Association TOURENA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 6 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Sébastien

, par jugement du 14 décembre 1999, devenu définitif, le tribunal correctionnel de Valence a rectifié son jugement du 13 septembre 1996, en ce sens que le prévenu et condamné se nomme en réalité : Sébastien

motifs que " les faits pour lesquels le gendarme X... a été mis en examen se sont déroulés dans le cadre et à l'issue d'une mission de police judiciaire tendant à faire respecter par les usagers de la route

Sébastien X... du chef d'infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 10 mai 2017 où étaient présents

Jean-Pierre Z..., demeurant route de Brais à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 3 ) M. Bruno F..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 4 ) M.