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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722aecd58014677400055
3 juillet 1996
Grégoire, Thierry, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M.
civ3
613720e4cd580146773ef42f
15 février 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière de CONSTRUCTION DU DOMAINE DE LA GRANGE DE NIEL, dont le siège social est à Saint Vallier de Thiey
comm
Donne défautc/MM. X
613720accd580146773ed456
2 février 1988
Claude THIERRY, responsable de région, demeurant ... (Loire atlantique), 4°) de la société CHAMPAGNE A.
6137228acd580146773fe332
13 décembre 1995
Thierry G..., demeurant ..., 25 / de M.
cr
613725fccd58014677422105
18 septembre 2001
Thierry, - La SOCIETE AUCHAN FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2000, qui, pour homicide involontaire et infraction
soc
613721b7cd580146773f6722
28 octobre 1992
Thierry XP..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 17°) M. Henri XX..., demeurant 12 lotissement, Les Jacinthes à Lorette (Loire), 18°) M. Jean-Claude YX..., demeurant ..., 19°) M.
6137266fcd580146774258ea
14 mars 2006
la société anonyme Seres, assurée suivant police responsabilité civile par la compagnie ICS Assurances, depuis lors en liquidation judiciaire, avec pour mandataire liquidateur, la société Becheret-Thierry
61372138cd580146773f1f7a
20 juin 1990
X... ayant fait construire, sans le concours d'un maître d'oeuvre, une maison d'habitation pour son compte, a confié les travaux d'isolation thermique extérieure à la société Isolpeint ; Attendu qu'après
61372353cd580146774084c4
12 mai 1999
désordres affectant les panneaux isolants, la SCI a assigné la société Gisol et la SMABTP en réparation ; Attendu que, pour rejeter la demande en nullité du rapport d'expertise, l'arrêt retient que les devis
613721b8cd580146773f680f
Thierry XU..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 17°) M. Henri XZ..., demeurant 12 lotissement, Les Jacinthes à Lorette (Loire), 18°) M. Jean-Claude YD..., demeurant ..., 19°) M.
6137265ccd58014677424f4e
23 novembre 1994
Thierry Bouvet, administrateur judiciaire pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société anonyme Botto, demeurant l'Axiome, 274, rue du Grand Verger à Chambéry
6137242bcd58014677413286
10 mars 2004
Thierry Brunori, demeurant 8, rue des Maçons, 36130 Déols, 2 / Mme Françoise Lemaire, épouse Berrier, 3 / Mme Anne-Marie Granet, épouse Bigault, 4 / Mme Joëlle, Renée Simonka, épouse Brunori,
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10921
4 juillet 2018
Salah G..., Thierry H..., Mohamed I..., Thierry J..., Didier K... et P... L... , a conduit à un entretien avec M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C301047
19 octobre 2017
Thierry YYYY..., 114°/ à Mme Carole YYYY..., domiciliés [...], 115°/ à M. Christophe ZZZZ..., domicilié [...], 116°/ à M. Benoît AAAA..., domicilié [...], 117°/ à M.
6137247bcd58014677415dac
1 février 2006
Thierry Z..., dès lors que sa "fiche de poste" lui donne mission de "coordonner les activités d'étude et de réalisation des produits complexes ou présentant une difficulté particulière", de présenter France
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
Manquat, demeurant ..., 160°/ Mme Colette EA..., demeurant ... à Deuil-la-Barre (Val-d'Oise), 161°/ M.
613721b1cd580146773f6257
25 mars 1992
Paulot, Vaissette, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Boscheron, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C110391
9 juin 2017
Thierry Y..., domicilié [...] , 2°/ à M.
61372693cd58014677426b2c
27 juin 2006
en vue de l'envoi ultérieur d'un devis, que le processus contractuel s'est poursuivi, à l'initiative de la partie civile, lors du salon de l'habitat de Dieppe afin de modifier les caractéristiques des
61372662cd58014677425256
4 janvier 1996
Thierry X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.
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