, Olivier Z... a précisé que les mains l'ayant touché étaient des mains d'homme, ce qu'il pouvait parfaitement constater, compte tenu de son âge lors des faits ; qu'enfin, Arnaud Y... a déclaré avoir reconnu

qu'en raison de son amélioration psychique due à la révélation des abus et leur prise en compte par la justice ; "et aux motifs aussi qu'au cours d'une confrontation entre l'enfant, sa mère et Antoine

a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 122-14-4 du Code du travail ; 3 / que la cour d'appel qui constate elle-même qu'une partie des éducateurs fonctionnaient de façon

aux circonstances de révélation des faits et au climat familial au moment de celle-ci ; qu'en effet l'enfant aurait mis en cause son père en raison, d'une part, de disputes envers ses parents malgré leur

A... nu dans la baignoire avec la jeune Chloé ; que dans son souvenir, l'enfant avait environ trois ans qu'il en avait parlé à ses parents, qui se souvenaient de l'incident ; que les parents des enfants

A..., - Y..., épouse X..., civilement responsables, - B..., prévenu, - Z..., civilement responsable, - la société PLASTIC OMNIUM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI

propre ; qu'en affirmant péremptoirement que la société Monoprix "ne conteste pas avoir été destinataire des actes de naissance des enfants du couple sur lesquels figure l'adresse commune des parents,

, elle a précisé également qu'elle n'avait jamais pu rencontrer l'enfant seule, les parents s'y étant opposés tous les deux ; qu'il résulte de l'expertise psychologique de Z... que cette jeune fille a

qui lui faisaient toute confiance et qui avaient beaucoup d'affection pour lui ; qu'en effet cinq mineurs le considéraient comme leur grand-père, et le sixième enfant étant la petite-fille de Claude X

relevé que le docteur F..., expert psychiatre intervenu en août 2000, au moment de l'aggravation du conflit parental avec pour enjeu la remise en cause du lien avec le père, a attiré l'attention des parents

. soutient que l'arrêté litigieux porterait une atteinte disproportionnée aux droits tirés de l'article 8 de la Convention susvisée aux motifs qu'il est entré en France à l'âge de deux ans avec ses parents

stationnaient dessus en sortant de la salle de réunion ; qu'il avait vu des enfants de ces parents jouer sur cette terrasse car les parents qui venaient en réunion laissaient leurs enfants "divaguer";

comportement de Mme X... avait été, à l'égard de certains hommes, injurieuse pour son époux, sans rechercher comme elle y était invitée, si le désintérêt manifesté par M.

chez ses grands-parents ; que sans pouvoir mimer les gestes qui auraient été accomplis par David, il a situé la partie « fesses » comme correspondant à son sexe ; que le 5 juin il a ajouté que Thomas,

public et l'ayant condamné à la peine de 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois avec obligation de rembourser la victime, outre 1 franc de dommages et intérêts à la partie

B..., mineurs représentés par leurs parents, M. U... T... B... et Mme F... (les consorts B...), ont formé tierce opposition à l'encontre de cet arrêt.

un petit peu ; que les aveux d'X..., qui admet avoir enfoncé son doigt dans le sexe de l'enfant, les déclarations de la mineure aux policiers et au pédopsychiatre, les constatations du pédiatre qui a

son sexe et son doigt dans ses parties génitales ; qu'en outre, la scène relatée par X... révélant une attitude pour le moins équivoque de l'enfant, n'était nullement confirmée par la nièce, V...

A... a adressé beaucoup de critiques envers sa mère mais n'a pas évoqué de violences de la part de celle-ci contre ses petits-enfants (n° 13) ; qu'il est constant que les grands-parents paternels gardaient

d'enfants inadaptés de la Loire (l'ADAPEI), conformément à l'article 12 de l'accord, a procédé à la réduction du temps de travail, en mettant en place à compter du 29 mai 2000 une annualisation du temps