Jean X..., caution de la société Jean-Charles Z... international, s'est bornée à relever que l'octroi d'un crédit destiné à acquérir une unité de production entre dans la mission d'un établissement bancaire

D... et E...) ; que l'expert sollicité par Jean-Claude Y... a affirmé sa personnalité incompatible avec un passage à l'acte sexuel sur des enfants et encore moins dans un cadre familial ; qu'il existe

Jean-Louis, - O... Raymond, - P... Henri, - K...

du décès de Jean Pascal Z... au cours d'une conversation ou d'une partie de "Kikiri" .

Jean-Marc, - B...

B... leur avait demandé de façon impérative de scinder en deux factures le montant du prix ; qu'Alain Y... a confirmé cette version ; que Jean-Jacques B... a admis qu'il avait pu discuter avec Jean

JeanRené, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 1989, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à deux années d'emprisonnement, a ordonné son

"Ruby's" et "B521" (pièce 1) ; que, selon les informations rapportées à David F... précité, Jean-Claude Y... disposerait de nombreux véhicules de sport et de collection ne lui appartenant pas et dont

Z..., signature portant la mention dactylographiée "Jean-Claude Z..." et celle manuscrite "PO" suivie d'un paragraphe étranger au demandeur ; qu'au surplus, "Jean-Claude Z... était en décembre 1988 pleinement

Jean, contre l'arrêt n° 92 de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 1992, qui, pour infraction à l'article L. 221-5 du Code du travail, l'a condamné à trois amendes

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 9 mai 1997, qui, après sa condamnation définitive notamment pour abus de confiance, l'a condamné à des réparations civiles

le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 8 avril 2005, qui, pour participation à une association de malfaiteurs, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 5 novembre 2001, qui, pour complicité de vol aggravé, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, 20 000 francs

la société Elita était civilement responsable ; "aux motifs qu'il résultait de la lettre du 5 juillet 1999 qu'Isabelle Y... savait, à cette date, grâce aux échanges téléphoniques avec la CFDT, que Jean

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 23 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Agnès Y..., épouse Z..., du

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 6 mois

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Cynthia Z... du chef de blessures

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 août 2000, qui, pour délit de violences, l'a condamné à trente jours amende de 300 francs et a prononcé

X... des amortisseurs payés en espèces, somme qui n'a jamais été reversée par Jean-Marie X... à son employeur ; que l'examen de la liasse des bons de commande établis de la main de Jean-Marie X... numérotés