Jean-Pierre A..., demeurant restaurant "le Charabanc" à Salavas (Ardèche), Vallon Pont d'Arc, 28/ la compagnie d'assuranceroupama Samda, société d'assurance moderne des agriculteurs, dont le siège est

Sur les quatres moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 décembre 1988), que Mme Z..., née le 27 juillet 1920, a été engagée par la société d'assurances La Prévoyance mutuelle MACLGroupe

Stéphane X..., demeurant ... à Plelan-lePetit (Côtes d'Armor), 28) la compagnie d'assurances société d'assurances modernes des agriculteurs (SAMDA), dont le siège est ...

Y..., conducteur du véhicule automobile impliqué dans l'accident et son assureur, la société Assurances du Crédit mutuel IARD, en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble ; Attendu

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 1er juillet 2004), qu'après avoir exercé les fonctions d'agent général de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ..., en cassation

X..., ainsi que la société d'assurances AMA, en demandant leur condamnation solidaire à lui payer la somme de 500 000 francs, à titre de dommages-intérêts ; que la cour d'appel, après avoir rejeté la

Azur assurances, venant aux droits de la société Assurances mutuelles de France, dont le siège social est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA) dont le siège social est à Noisy-le-Grand

MMA IARD, société anonyme, 2°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, société d'assurances mutuelles, 3°/ à la société MMA vie assurances mutuelles, société d'assurances mutuelles, 4°/ à

à responsabilité limitée, dont le siège est à Vrigny (Loiret), 2 / la compagnie MAAF, société d'assurances à forme mutuelle, dont le siège est à Chaban de Chauray (Deux-Sèvres), Niort, 3 / M.

(Hérault), 3°/ de la Société d'assurances moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège social est Piazza M'Dest, Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Mme Suzanne A..., épouse C..., demeurant 55100 Esnes en Argonne, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la société

les bureaux, ..., BP 107 Maginot, en cassation de l'arrêt n° 8 rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de l'Institution de retraite des cadres des sociétés

X..., qui avait sollicité, pour un litige l'opposant en appel à une société d'assurances, les conseils et l'assistance de Mme Y..., avocat, exerçant au sein de la SELARL cabinet Isabelle Y..., a signé

Marc Z..., demeurant l'Ecole-Mairie à Fislis (Haut-Rhin), 2°) la société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), bureau régional, ...

chambre-section B), au profit : 1°/ de Monsieur Richard X..., demeurant 153, rue allée Franklin à Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 2°/ de la compagnie LA NOUVELLE MUTUELLE aux droits de la Société

vient la société Assurances générales de France (AGF), en qualité de chargée de production ; qu'elle a été licenciée pour insuffisance de production, le 31 juillet 1995 ; qu'elle a saisi la juridiction

[W] [G], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société d'assurances des Armateurs professionnels de la mer (SAMAP), dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la Chambre de commerce et d'industrie de l'Aude,

, 3 / de la société d'Assurances AGF, dont le siège est ..., 4 / de M.