Marian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, du 2 mai 1991 qui, dans l'information suivie contre Georges Y... du chef d'homicide involontaire, a confirmé

Jack, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 2000, qui, pour contraventions en matière d'étiquetage des denrées alimentaires, l'a condamné à 68 amendes

familiaux unissant les différentes parties, et l'oralité des débats devant la cour d'assises devant connaître de ces faits ; qu'une mesure de contrôle judiciaire, même assortie d'un éloignement à Grenoble

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1998, qui, pour non-étiquetage de véhicules exposés en vue de la vente, l'a condamné à 2

Jacques Y..., Institut Médico-Professionnel, demeurant Meyrieu les Etangs à Saint-Jean de Bournay (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1989 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale

Jean-Louis, Joseph A..., demeurant à Beaucroissant (Isère), quartier du Bain, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M

Cidex 505 F Biviers, 38330 Saint-Ismier, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Bricard, société anonyme, dont

Ezzedine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1999 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Schindler, société anonyme, dont le siège est .

général des finances publiques, lui-même domicilié [Adresse 1], et dont le siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° S 20-15.505 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2019 par la cour d'appel de Grenoble

défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de confusion de la peine, prononcée par elle, avec celle prononcée le 15 octobre 1999 par la cour d'appel de Grenoble

HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE

Antonio Jorge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1993 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre des urgences), au profit de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Impex diffusion, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 2000 par la cour d'appel de Grenoble

cession du 3 juin 1986 et des cautionnements pour dol, alors, selon le moyen : 1 / que dans son arrêt du 9 février 1999, par lequel elle a censuré l'arrêt du 2 avril 1996 de la cour d'appel "de Grenoble

[D] [R], domicilié [Adresse 5], contre l'ordonnance rendue le 26 septembre 2014 par le premier président de la cour d'appel de Grenoble, dans le litige les opposant : 1°/ au directeur général des

X..., ès qualités de liquidateur amiable de la société anonyme RFIVG, demeurant ..., 2 / la société Régie foncière immobilière de la ville de Grenoble (RFIVG), société anonyme, dont le siège est ...

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 janvier 2021), M.

[I] [T], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 17 mars 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des affaires familiales), dans le litige l'opposant à Mme [K] [C] divorcée [T], domiciliée

et en a tiré des conséquences sur l'action civile ; "aux motifs que, s'il résulte des pièces produites par le conseil de la contrevenante que celle-ci n'est pas la gérante de droit de la SARL "La Grotte

et en a tiré des conséquences sur l'action civile ; "aux motifs que, s'il résulte des pièces produites par le conseil de la contrevenante que celle-ci n'est pas la gérante de droit de la SARL "La Grotte