avait déclaré à son professeur "va te faire enculer", Jean-Claude X... avait saisi l'élève par le bras et que tous les deux avaient chuté au sol ; que l'enseignant, qui s'était relevé en premier, avait traîné

qui se trouvait également sur le toit, a déclaré : " Abdelkader s'est engagé le premier sur le toit ; il a attaché son harnais de sécurité à la ligne de vie... il m'a amené une tôle ; j'étais en train

qui a confectionné le capot de ce flacon, d'une part avait en mains l'ensemble du modèle et d'autre part, aurait dû en sa qualité de professionnel s'assurer de la propriété du flacon qu'il était en train

vitesse légèrement excessive et évaluée à 80 km/h par un automobiliste qui se trouvait derrière la BMW au moment où elle a effectué son tête à queue initial ; -d'autre part le montage sur la BMW de trains

Pontarlier que le 15 décembre 1995 vers 16 heures, le mur pignon monté dans la journée dans un bâtiment à construire est tombé d'une seule pièce dans le vide, emportant dans sa chute Luc Y... qui était en train

avec les passeports; j'avais rendez-vous le 9 août 1995 à 12 heures à la gare de Venise mais je n'ait trouvé personne sur place; j'ai patienté jusqu'au soir et ne voyant personne venir, j'ai repris le train

la cour d'assises en préjugeant de la culpabilité du demandeur ; "aux motifs que le mis en examen a reconnu avoir tiré volontairement sur David Y..., le 23 juin 2000, alors que celui-ci était en train

au regard de la possible qualification des faits dont il a été saisi par le réquisitoire introductif ; que les pièces annexées au réquisitoire introductif ne dénonçaient que des faits relatifs à des trains

avait remarqué un foyer d'1,6 mètre de diamètre dans la parcelle occupée par Sogecharpente qu'il avait éteint avec un tuyau d'arrosage et qu'à 21 heures, son fils l'avait averti que son magasin était en train

mesure de faire intervenir le président du tribunal au cours des opérations de perquisition, afin que ce magistrat puisse sanctionner, le cas échéant sur le champ, toutes les irrégularités qui sont en train

autorisée et ne conteste toujours pas avoir autorisé les paiements ; de même, les circonstances selon lesquelles les ordres de virement ne comportent pas de visa d'authentification de signature, de sceau Trafin

E..., à l'encontre duquel un mandat d'arrêt a été délivré, ainsi qu'un train de vie ne correspondant pas à celui d'une personne sans activité ; que son domicile familial est la propriété de la société

A... comme entraînant les manifestants » et, par motifs adoptés de l'ordonnance entreprise, comme en train d'haranguer les manifestants monté sur un muret pour les inciter à rejoindre les entrepôts de

X... et Mme Y... à payer aux époux Z... et à la SCI des Trahines la somme globale de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

SOCIETE VENDREDI, SAMEDI, DIMANCHE (VSD), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 24 février 1995 qui, pour complicité de publicité illicite en faveur du trabac

Jean-Luc Trabuc, demeurant 13, rue des Chênes, 31830 Plaisance-du-Touch, 26 / de M. Albert Begue, demeurant 16, lotissement de Borde Neuve, 31470 Saint-Lys, 27 / de M.

mentionné dans son curriculum vitae coté à la cote D 113/20 que Jacques X... était "chairman and founder of the board of coordinating council for cancer researche à New-York (USA)" et dans l'article de la Tribune

comme devant l'occuper avec elle ; que Bernard G... n'hésitait pas à imposer la présence de sa maîtresse à son épouse, puisque, selon ses dires, le soir du drame, Lucie D..., arrivant de Paris par le train

leur enfant ; qu'elle déclarait qu'il avait ce jour-là beaucoup de monde, que vers 14 heures 15, les deux enfants s'étaient mis à l'eau pour jouer et que peu après, alors que les adultes étaient en train

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 15 mars 2022), la société Trans World Finances (TWF), ayant eu pour actionnaire majoritaire [O] [Y] et pour actionnaire minoritaire M.