(ou Coquillage vert sur fond bleu) et "Palme blanche sur fond rouge" appartenant incontestablement à H... P... qui ne les a jamais vendues, H...

public ; qu'à l'audience la Cour a ordonné que les scellés soient brisés pour faire passer au magnétoscope les deux cassettes qui avaient été prises au moment des faits ; celles-ci qui étaient en noir et blanc

commission de 53 370 francs qu'il a perçue pour ses services, n'avait aucun intérêt dans l'affaire si ce n'est d'être le salarié et beau-frère de Marc B... ; que l'opération, pour lui, devait être blanche

le premier paragraphe consacré à la prétendue "capacité de Marie-Louise X... à user de menace et/ou de manoeuvres d'intimidation", la chambre de l'instruction s'est bornée à démontrer, à partir d'événements

Jean-Pierre X... a en particulier prétendu que le procès-verbal d'audition d'Ezilda C... était un faux, celle-ci lui ayant déclaré que son audition avait été faite à la main à la gendarmerie sur papier blanc

aucun de ces "mécanismes de l'escroquerie" prétendument décrits par les juges du fond ne saurait constituer une manoeuvre frauduleuse au sens de l'article 405 du Code pénal, dans la mesure où aucun événement

février 2012, sans vérifier, ainsi qu'elle y était expressément invitée, si la livraison effectuée le 3 octobre 2011 par la société Mader Colors ne portait pas exclusivement sur 33 pots de peinture blanche

. ; - des inscriptions suspectes sur quatre des livres de la collection "la Pléiade" paraissant en relation avec les événements intervenus dans les affaires du palais de la Méditerranée et la disparition

fait remettre des chèques d'acomptes dont il affirmait que le montant serait récupérable sur la TVA, avoir promis que les chèques ne seraient pas encaissés et avoir fait signer plusieurs traites en blanc

[G], l'arrêt attaqué énonce que constituent des événements venus donner force et crédit aux allégations mensongères, pour pousser ce dernier à lui remettre encore des sommes d'argent à plusieurs reprises

derniers, de leur péjoration, de la disqualification des institutions et des témoignages concernant le sujet, enfin d'une contestation du sens des mots ; que sur la banalisation des faits, face à un événement

derniers, de leur péjoration, de la disqualification des institutions et des témoignages concernant le sujet, enfin d'une contestation du sens des mots ; que sur la banalisation des faits, face à un événement

derniers, de leur péjoration, de la disqualification des institutions et des témoignages concernant le sujet, enfin d'une contestation du sens des mots ; que sur la banalisation des faits, face à un événement

cour d'appel a, derechef, violé l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les écrits qui lui sont soumis ; 3°/ que les obligations contractées sous conditions suspensives, qui dépendent d'un événement

société Stand'in serait détenu par trois personnes physiques, Jacques E..., un certain F... et une troisième personne dont le patronyme est inconnu et que Pierre X... détiendrait des cessions de parts en blanc

venait de saccager l'appartement dans lequel s'étaient trouvés sa compagne et ses deux enfants ; qu'il avait blessé un de ces derniers avec une arme blanche et avait jeté une partie du mobilier par la

G... et une troisième personne dont le patronyme est inconnu et que Pierre H... détiendrait des cessions de parts en blanc de cette société, (pièce n° 1) ; toujours selon la même source, Pierre H... aurait

société Stand'in serait détenu par trois personnes physiques, Jacques C..., un certain N... et une troisième personne dont le patronyme est inconnu et que Pierre J... détiendrait des cessions de parts en blanc

Z... le 14 juin 2017 : « ce jour-là j'étais porteur d'un bonnet Adidas noir et blanc bien plaqué sur la tête que j'avais acheté chez Décathlon pour 10-12 euros ») ; - il connaît Patricia A..., qu'il dit