Marnet, conseiller désigné pour présider, par ordonnance du premier président en date du 15 décembre 1987, en remplacement du président titulaire empêché, MM.

fréquences transmises au corps entier" ; qu'il a produit aux débats, le certificat médical établi le 23 septembre 2008 par le docteur Z... qui fait état de l'origine de sa lésion due à l'utilisation du marteau

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mai 2005) fixe les indemnités revenant à la société civile immobilière Marléa

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 février 2005), que la société civile immobilière Le Mont Blanc Marnaz

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en octobre 1982, la Caisse régionale de Crédit agricole de Maine-et-Loire (la banque) a consenti un prêt à la SCI Les Blancs Manteaux

; "alors que la demanderesse avait fait valoir dans un mémoire déposé au greffe de la chambre d'accusation que la préméditation de Y... était formellement établie ; qu'en effet, Y... qui avait un marteau

gouvernement était acquis, les rumeurs concernant les sociétés privatisées et parmi elles la Société générale, ne faisaient pas état au moment de la période litigieuse de l'opération financière de Marceau

"était en état de choc, qu'elle présentait des traces de coups sous l'oeil gauche, de griffures sur sa poitrine ainsi que sur le cou, soulignant qu'elle était vêtue uniquement d'une culotte et d'un manteau

novembre 1987 d'un article intitulé : "M. a fait plusieurs voyages en Syrie" "Le négociateur de l'ombre à découvert" et comprenant notamment le passage suivant : "M. n'abandonne pas pour autant son manteau

Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

d'une extrême gravité puisqu'ils ont coûté la vie à un homme dans des conditions particulièrement effrayantes ; que le mis en examen n'a pas hésité à frapper la victime à plusieurs reprises à coups de marteau

. ; "aux motifs que celui-ci avait accusé Maurice Y... de l'avoir frappé à coups de poing sur le corps et sur le nez avec une vis et un marteau, de lui avoir brûlé le pouce, de lui avoir touché le sexe

des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté le moyen de nullité tiré de ce que les opérations de fouille du manteau

X..., ès qualités de liquidateur de la société Giovagnoni constructions pour 273 362,68 euros, et, en conséquence, condamner la SCI Colisée Marceau à payer cette somme à M.

attaqué (Poitiers, 5 mars 2019), suivant acte authentique du 10 septembre 2009, la Caisse de crédit mutuel océan de la Venise verte (la banque) a consenti à la société civile immobilière La Laiterie du Mazeau

X..., lequel était également gérant de la SCI Le Marceau (la SCI), a obtenu de la Société marseillaise de crédit un prêt personnel de 2 280 000 francs garanti par l'affectation hypothécaire de différents

matériaux et la mise à disposition du matériel collectif, seule étant facturée la pose à raison de 100 francs HT au mètre carré ; que les poseurs qualifiés étaient munis de leur matériel individuel (marteau

l'espèce, les premiers juges avaient retenu la culpabilité du prévenu sur le fondement des aveux de ce dernier qui avait, dans sa déposition, du 4 novembre 1999 à 9h50 reconnu qu'il revendait "sous le manteau