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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210335
11 mai 2023
11 mai 2023
[T], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse, et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en
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ECLI:FR:CCASS:2023:C210345
11 mai 2023
11 mai 2023
[R], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président
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ECLI:FR:CCASS:2023:C210331
11 mai 2023
11 mai 2023
observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [S], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole Ardèche Drôme Loire, et l'avis de Mme Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR88416
26 octobre 2023
26 octobre 2023
application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR88419
26 octobre 2023
26 octobre 2023
application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90083
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro B 23-14.445 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90078
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Y] [W], Mme [S] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 30 janvier 2023 par la cour d'appel de Nancy ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90088
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro C 23-14.446 ; Vu les observations présentées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90081
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro H 23-14.312 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90079
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro E 23-14.310 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90084
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro X 23-14.556 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90082
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'instance enregistrée sous le numéro Y 23-14.350 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2024:C210675
5 septembre 2024
5 septembre 2024
[G], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents Mme Martinel, président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Renault-Malignac
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90806
6 juillet 2023
6 juillet 2023
les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Foussard et Froger ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90809
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[U] à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 juin 2022 par la cour d'appel d'Angers ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Lyon-Caen et Thiriez ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90808
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X] à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 juin 2022 par la cour d'appel d'Angers ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Lyon-Caen et Thiriez ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90801
6 juillet 2023
6 juillet 2023
15 juillet 2022 par Mme [E] [S] et Mme [Z] [S] à l'encontre des arrêts rendus les 11 juillet 2017, 20 août 2019, 20 mai 2021 et 28 octobre 2021 par la cour d'appel d'Amiens ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau
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ECLI:FR:CCASS:2025:C200085
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat du Centre hospitalier [3], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 11 décembre
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ECLI:FR:CCASS:2025:C210526
15 mai 2025
15 mai 2025
[B], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 26 mars 2025 où étaient présents Mme Renault-Malignac, conseiller doyen faisant fonction de président
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ECLI:FR:CCASS:2024:C211061
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[B], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes, et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 23 octobre
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