Roger B..., demeurant La Solencière, La Côte d'Herbeys, 38320 Eybens, 2 / de Mme Roger B..., demeurant La Solencière, La Côte d'Herbeys, 38320 Eybens, 3 / de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de B... de MASSIAC, les observations de Me Z..., et de la société civile professionnelle Jean-Jacques

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 18 juin 1996, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Jean-Pierre X... et

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me ROGER

Jean-Pierre P..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 16°/ de M. Guy M..., demeurant Lusignan Petit à Prayssas (Lot-et-Garonne), 17°/ de M.

Jean-Pierre, malaxeur, demeurant ... (Lot-et-Garonne), 14°/ de M. F... Jean-Jacques, ouvrier de chantier, demeurant Blaymont à Beauville (Lot-et-Garonne), 15°/ de M. A...

Jean-Michel X..., demeurant ..., 2 / de la Fédération française d'équitation (FFE), dont le siège est précédemment ..., et actuellement ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience

Roger Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 2001 par le tribunal d'instance de Perpignan (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.

Jean-Louis X..., demeurant à Castellar (Alpes-Maritimes), route de l'Orméa, 2°/ M. Alexandre Y..., demeurant à Castellar (Alpes-Maritimes), rue de la République, 3°/ M.

Jean-Marie, demeurant "Centre Art de Vivre" CE 113, à Orgeval (Yvelines), 3°/ de M. P.

PRESCRIVANT L'ENQUETE PARCELLAIRE, "POSTEES LE 20 OCTOBRE 1969" ET L'ARRETE PREFECTORAL PRESCRIVANT CETTE ENQUETE, EN DATE DU 21 OCTOBRE 1969 ET, D'AUTRE PART, NE FAIT PAS MENTION DE LA PROFESSION DE ROGER

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant en suite d'un arrêt du 26 mars 1992, a condamné Jérôme Y... à payer à titre provisionnel à Roger

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE et de la société civile professionnelle Jean-Jacques

contre lui du chef d'abus de biens sociaux, complicité et recel, a dit n' y avoir lieu à annulation d'actes de la procédure ; 2 - la société PAYSAGES 2005, représentée par son mandataire-liquidateur Jean-Paul

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, du 18 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour banqueroute, faux et usage, abus de confiance, abus de

Jean-Claude Y..., 2°/ Mme Marthe Y..., née A..., demeurant ensemble à Montfort l'Amaury (Yvelines), route de Bardelle Mère, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1990 par la cour d'appel d'Amiens

Jean-André X..., demeurant ... (15e) et actuellement ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre Z..., 2°/ Monsieur Jean-François Z...,