d'appel de Montpellier (1e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Caisse l'Anversoise de Dépôts et Hypothèques, caisse d'Epargne privée, société anonyme de droit belge (DIPO), dont le siège est Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s D 95-60.781, E 95-60.782 formés par : 1°/ Mlle Maria Z..., demeurant ..., 2°/

le 24 octobre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1°/ du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), dont le siège est ..., 2°/ de Mme Maria

des affaires sanitaires et sociales de la région Limousin, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1995 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans l'affaire opposant Mme Maria

Stéphane X..., demeurant villa E Piane, coteaux de Miomo à Santa Maria Di Lota (Haute-Corse), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts déférés, que la SARL Relais Princesse Maria Leczinska

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Maria

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour l'association Ave Maria, la société Basilique du Rosaire et l'Association

Tahuna J..., époux de Mme Maria K... domicilié... 18°/ Mme Annie J..., épouse de M. L... Q... domiciliée...... , 19°/ M. Henri J..., domicilié...... , 20°/ M.

E..., 4 / Mme Maria D... A..., 5 / Mme Valentim D... A..., 6 / M. Eduardo D... A..., 7 / Mme Anna Maria D... A..., 8 / M.

Illi qui s'est fait délivrer des certificats d'assurance pour les chargements litigieux le 31 décembre 1998 (« Futuro »), le 24 juin 1999 (« Nava Maria ») et le 30 décembre 1999 (« Necati Cavusoglu »)

LLI SRL qui s'est fait délivrer des certificats d'assurance pour les chargements litigieux le 31 décembre 1998 («Futuro»), le 24 juin 1999 (« Nava Maria ») et le 30 décembre 1999 (Necati Cavusoglu») avait

juillet 2004, soit entre le 27 juillet 1999 et le 26 juillet 2004 ; que, pour établir la preuve de sa participation à l'exploitation, Monsieur Eric Z... produit des attestations :- une attestation de Mme Maria

d'aspect (…) » (arrêt, p. 4, § 6 à 9) ; Et AUX MOTIFS, éventuellement adoptés, QUE « si le demandeur démontre que cette caravane a été mise en circulation le 16 janvier 2003 et a été acheté par Mme Maria

Maria, - 17... 65... Xavier, - 66... Bernadette, épouse 67..., - 67... N..., - 68... Roger, - 69... Aline, épouse 70..., - 71... Marie, - 72... Jean-Pierre, - 73...

Santos de G..., 3°/ de Mlle Isabel, Maria P... Santos de G..., 4°/ de Mlle Brigitte, Maria P... Santos de G..., 5°/ de Mlle Christine de G...

une sentence du 18 octobre 2010, l'Audience provinciale de Madrid a confirmé les condamnations pécuniaires et limité l'obligation de publication à la première page du journal Le Monde et du journal Marca

Marc Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Maria Z..., demeurant ..., 4 / de M.

A..., 2 / de Mme Maria Y...

Florentin et à La Bastide de Lévis, 81150 Marssa, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA