que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Antony habitat aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Antony

CELANT né le 16 mars 1920 à Clozetto (Italie), demeurant à l'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1988 par le tribunal d'instance d'Antony, au profit de Monsieur

700 du code de procédure civile, rejette la demande ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

X..., domicilié Clinique chirurgicale d'Antony, ..., 92160 Antony, 2°/ de la Clinique chirurgicale d'Antony, dont le siège social est ..., 92160 Antony, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

X..., exploitant de la société « Taxi Anthony », a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Sur le premier moyen : Attendu que la caisse fait grief à l'arrêt de déclarer ce recours

Rubein X..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de l'Association Centre Culturel Municipal d'Antony

X..., domicilié à la Clinique Chirurgicale d'Antony, 11, bis rue Providence, 92160 Antony, 2°/ de la Clinique chirurgicale d'Antony, dont le siège est ..., 92160 Antony, défendeurs à la cassation ;

Maurice X..., demeurant ..., 92160 Antony, 3 / de M.

fait l'objet d'observations, elle a pu décider que la faute commise, demeurée exceptionnelle, ne rendait pas impossible son maintien dans l'entreprise et ne constituait pas une faute grave ; D'où il suit

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE M.FAIT GRIEF A UN JUGEMENT RENDU LE 20 DECEMBRE 1979 PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE D'ANTONY D'AVOIR REJETE SA REQUETE TENDANT A SA REINSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE

Anthony X... du chef de contrebande de marchandises prohibées, en récidive, l'a déclarée irrecevable en son appel ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 septembre 2017 où étaient

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clamart cars, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 novembre 1998 par le tribunal d'instance d'Antony

février 2009, son véhicule a été retrouvé dans la rivière l'Authion, sur la commune de Trélazé ; que l'enquête diligentée initialement a conclu à un possible suicide et une décision de classement sans suite

Anthony Z..., domicilié [...] , 3°/ M. D...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Anthony X... de sa demande de dommages et intérêts pour harcèlement moral ; AUX MOTIFS QUE « les faits de

Y..., son épouse, tendant à faire annuler le commandement d'avoir à quitter les lieux délivré par la société Antony habitat et ordonner leur réintégration dans les lieux loués entraîne l'annulation, par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Janine X..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un jugement

jugement rendu le 29 avril 1997 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (section Activités diverses), au profit de l'Association pour l'animation des structures d'accueil de la jeunesse d'Antony

Michel E..., demeurant ... à Villiers-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1991 par le tribunal d'instance d'Antony, au profit : 1°) de M. Marcel D..., demeurant ...

et d'une maison d'habitation sise à Saint-Raphaël (Var), d'AVOIR fixé l'indemnité d'occupation due par Monsieur X..., à l'indivision, au titre de la jouissance privative du pavillon d'Antony pour la période