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3 046 résultats pour « Jean Roger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372356cd580146774087e5

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Denis, Jean-Marie, Roger Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1996 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la société Normande de Filets

Source officielle

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CC

cr

éclaré irrecevables les poursuites par elles engagéesc/André X

6079a8669ba5988459c4d201

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 1991, qui a déclaré irrecevables les poursuites par elles engagées contre André X..., Jean

Source officielle
CC

cr

6079a8359ba5988459c4c129

Cassation

26 mars 1990

26 mars 1990

Jean-Claude, - Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100894

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 18 septembre 2012), que Jeanne X... et Roger Y..., son époux commun en biens, sont

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CC

comm

61372398cd5801467740bcd6

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Roger X..., associé minoritaire, a cédé à son neveu Jean-Christophe X..., ses parts dans la SARL "entreprise X...

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CC

cr

ès cassation dans les poursuites exercéesc/Pierre Z

6079a8579ba5988459c4ccc9

Cassation

11 octobre 1993

11 octobre 1993

A..., Jean-Pierre B..., Roger C... et Jean-Charles D..., définitivement condamnés pour complicité de banqueroute, a déclaré irrecevables leurs constitutions de partie civile dirigées contre ces prévenus

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CC

soc

613721c3cd580146773f7065

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Raymond, Jean-Louis I..., Doare, Patrick C..., Eric R..., Jean-Claude X..., Roger H..., Didier M..., et Jean-Jacques K..., MM.

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civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Roger Jean Louis, demeurant à Solenzara (Corse) résidence l'Oriental ; 7°) XP... E...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300882

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Roger, Jean Edmond, Jean Arnaud et Mme Yvonne X... (les consorts X...) ont donné à bail à M. Y... un appartement à usage exclusif d'habitation principale situé au 1er étage d'un immeuble ; que M.

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civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Jean ZW..., 29°/ de Mme Elisabeth X..., épouse ZW..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 30°/ de M.

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CC

cr

61372581cd5801467741e577

Cassation

1 février 1996

1 février 1996

qu'il y avait eu des prestations internes dans le groupe Roos et notamment de Roos-Alsace en faveur de Treger-Fuchs ; qu'il a pu vérifier, lors de son intervention de mars 1993, qu'il existait des

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civ3

613722a6cd580146773ff9ec

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Jean-Baptiste, Jacques, Roger Z..., 2 / Mme Antoinette, Madeleine A... épouse Z..., demeurant ensemble le Pont de L'Arc, ... d'Esperey, 13591 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier

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cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Jean-Eugène, - Z... Roger, - A... Jacques, - B... Jacques, - C...

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cr

61372653cd58014677424ae4

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Jean-Georges, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, n° 752 en date du 10 avril 1997 et n° 23 en date du 24 février 2000, qui, dans l'information suivie contre lui,

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cr

61372612cd58014677422bd0

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Jean, - Y... François, - Z... Bertrand, - A... Didier, - B...

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cr

61372563cd5801467741d4da

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Jean, - Z...

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civ1

61372191cd580146773f4da8

Cassation

10 décembre 1991

10 décembre 1991

Roger, Jean, Marie B..., demeurant lieudit "La Grande Grée", commune de Vritz-par-Cande (Maine-et-Loire), 2°) de M. Jean-Marie, Bernard X..., demeurant ...

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comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.

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cr

6079a88e9ba5988459c4df21

Cassation

4 novembre 1971

4 novembre 1971

(JEAN) ; 2° Y...

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201335

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

Jean D..., M. Roger A... et la Caisse de règlement pécuniaire des avocats ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... ayant fait pratiquer une saisie immobilière à l'encontre de M.

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