anonymes de salariés, il demeure tenu d'examiner de tels témoignages lorsque ceux-ci sont corroborés par d'autres éléments dont le rapprochement permet d'établir la matérialité des faits qui y sont énoncés

[Y], faux témoignages contre Mmes [Y], [X], [V] et [R], et non-assistance à personne en danger contre personne non dénommée. 3.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 24 février 1997) d'avoir prononcé le divorce aux torts partagés des époux, alors, selon le moyen, qu'il ne résulte d'aucune des attestations et témoignages dont

." ; "alors, d'une part, que doit être écarté des débats le témoignage d'une partie qui a délibérément nuit aux intérêts du prévenu ; qu'en l'espèce, il résulte de l'arrêt n° 444, rendu le même jour

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 mars 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du chef de faux témoignage

de sa décision, la cour d'appel s'est exclusivement fondée sur les témoignages de la plaignante, de Christian A..., son concubin et de Gérard Y..., son frère, témoignages contredits par celui d'un voisin

dans le cadre de cette procédure, proches ou connaissances de Régis X... ont plus ou moins confirmé la version de ce dernier ; cependant, il convient de relever certaines contradictions dans les témoignages

défaut de maîtrise ; "aux motifs que, "si les circonstances précises de l'accident n'ont pu être décrites, en raison de l'absence de souvenirs des deux conducteurs et du caractère incomplet du témoignage

relevant que l'un des motifs du licenciement était le non-respect des horaires de travail ; qu'en refusant dès lors de surseoir à statuer jusqu'à l'issue de la plainte pénale motifs pris de ce que le témoignage

Y... qui lui posait la question, au moment même des faits reprochés à Micheline Dabo, (cf attestation du 19 juin 1992) et n'a pas consenti à témoigner en faveur de Micheline Dabo; qu'ainsi, à défaut d'avoir

de la victime et de son épouse confirmaient qu'il avait provoqué la victime (« cet individu s'amusait à tapoter comme un gosse prépubère »), et étaient corroborés par le témoignage du propre ami de M.

imputations diffamatoires contenues dans le bulletin litigieux ; qu'en effet, s'agissant des circonstances ayant entouré le vote du budget communal 1997, K..., conseillère municipale et L... ont témoigné

.. de sa demande en paiement des indemnités de rupture et d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel a entendu les seuls témoignages

et un document médical; qu'en l'espèce, le jugement, dont elle avait sollicité la confirmation, avait précisément retenu, outre ses déclarations, le témoignage de la personne chez qui elle avait travaillé

faute grave alors, selon le moyen : 1 ) que pour considérer comme non établi le premier motif du licenciement pris de ce que Mme X... avait "fait une déclaration mensongère en revenant sur un témoignage

demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué, prononçant l'annulation du testament olographe litigieux, est fondé sur une analyse détaillée tant de nombreux témoignages

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 30 mars 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef de faux témoignage

futurs et de faire cesser des témoignages provoqués dont la vérification prenait du temps et nuisait au délai raisonnable de l'enquête ; qu'ainsi M.

selon le moyen, 1 ) le juge est tenu de trancher le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables, en sorte qu'il est tenu d'exercer son pouvoir d'appréciation à l'égard d'un témoignage

procédure pénale pour défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Y... du chef de coups et blessures volontaires sur la personne de X... au motif que seul le témoignage