attaqué partiellement confirmatif, que Jules C..., qui circulait sur une autoroute, a immobilisé sa voiture, à cheval sur la voie d'arrêt d'urgence et la voie de circulation de droite ; que l'automobile

A..., a heurté celui-ci ; que, les deux véhicules étant immobiles, le premier sur la partie gauche de la chaussée, le second hors de celle-ci, la voiture de M.

pour les épreuves spéciales avait été fermé à la circulation à 7 h 45 et ce jusqu'à la fin de la compétition, vers 18 heures environ, conformément à l'arrêté de M. le sous-préfet de Chalon-sur-Saône et

à partie lors de sa sortie vers 12 heures 15, en lui lançant : " Des D..., il y en a d'autres " ; que le prévenu contestait les premiers faits commis vers 9 heures mais reconnaissait avoir dit la phrase

, chargé de surveiller le parking de l'établissement, de réceptionner les voitures des clients, et de les garer; qu'en obtenant la clef du véhicule Mercédès, le préposé se trouvait en conséquence effectivement

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 24 novembre 1991), que la voiture de Mme X..., qui circulait sur

Christian X... s'est endormi au volant de son véhicule, se déportant sur la voie de gauche, et a heurté le camion conduit par M.

1991, devant le Bar des Halles, rue du Général Leclerc, à Houlgate entre deux automobiles, dont le véhicule Citroën de Mme Z... qu'il a reconnu avoir heurté par l'arrière.

Renault en sens inverse effectuant la même manoeuvre, a heurté le poids-lourd qui s est déporté sur la voie de gauche, s est immobilisé le long de la voie ferrée et a été heurté dans sa voie de circulation

Y..., qui circulait sur un cyclomoteur, a heurté la voiture de Mme Z... qui le doublait, est tombé sur la chaussée et a été percuté par celle de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

circulation sans marquer de temps d'arrêt, serait repartie en arrière pour soudainement déboucher devant son véhicule.

le moindre écart de conduite pour heurter ou seulement prendre le risque de heurter Jean X... qu'il avait préalablement identifié lorsqu'il s'était fait dépasser et avec lequel il entretenait de bonnes

attaqué a dénié l'existence d'un lien de causalité entre le défaut de maîtrise de son véhicule par Z... et les dommages subis par la voiture de M. et Mme Y..., avec laquelle il est entré en collision

Il notait que ce véhicule brûlait un feu rouge devant lui ; Anne-Marie X... venait de croiser elle aussi les voitures en arrivant au feu tricolore de l'intersection Verdun/ Pringle.

sa voiture, lui avait demandé de l'aide pour la pousser sur la bande d'arrêt d'urgence, - le conducteur avait ensuite pris un sac à dos et une veste, avait fermé la voiture à clé avant de le rejoindre

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 25 février 1988 qui l'a condamné pour blessures involontaires et conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état

de Y..., sorti de son couloir de marche, était venu heurter celui de X...et l'avait projeté sur sa gauche " ; " alors que dans cette hypothèse, le témoin aurait vu le véhicule de X...projeté à droite

avancé, n'a pas aperçu le scootériste derrière le véhicule qui tournait ; que dans le même temps, le scootériste a tenté une manoeuvre d'évitement, a freiné et a dérapé, venant heurter la voiture de M

Peugeot 306, circulant le 26 septembre 2004, sur le CD 89, hors de l'agglomération de la Chapelle Saint-Rémy, a perdu le contrôle du véhicule dans un virage, la voiture a quitté la chaussée et est allée