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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2015:CR06289
1 décembre 2015
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04332
6 septembre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04360
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01779
15 mars 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01795
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05349
18 octobre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05913
17 décembre 2013
Buisson conseiller rapporteur, Mme Guirimand, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON et les conclusions de M. l'avocat général BERKANI ;
civ3
613721b1cd580146773f62cd
28 janvier 1992
Gérard X..., demeurant Sente du Buisson à Milon-la-Chapelle (Yvelines), 2°/ de Mme Brigitte X..., née Y..., demeurant Sente du Buisson à Milon-la-Chapelle (Yvelines), défendeurs à la cassation ;
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05645
13 décembre 2016
Buisson, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00324
24 janvier 2017
Straehli, Finidori, Buisson, Mme Durin-Karsenty ,", le reste sans changement, en lieu et place de " MM.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01341
1 mars 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
613720bfcd580146773ee0bc
16 novembre 1988
Henri, demeurant à Vaison-la-Romaine (Vaucluse), Buisson, 2°) Monsieur Y... Paul, demeurant à Mirabel-aux-Baronnies (Drôme), 3°) Madame Veuve Y... Henri née Z...
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06264
26 janvier 2016
613725b2cd5801467741fdc3
5 juin 1996
mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur le pourvoi formé par : - BUISSON
civ2
613722f0cd58014677403722
17 décembre 1997
Y..., condamné à garantir pour moitié Mme Buisson, présidente d'une association à but non lucratif, des conséquences d'un redressement fiscal, n'a pas soutenu devant les juges du fond que Mme Buisson n'ayant
é l'existence de charges qu'elle a estimé suffisantesc/MM. E
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04234
24 août 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
civ1
61372439cd58014677413b59
4 novembre 2003
instance devant la juridiction administrative en annulation de ces décisions ; que sa demande ayant été rejetée par le tribunal administratif, Mme X... a chargé la société civile professionnelle d'avocats Buisson-Behr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05773
10 janvier 2017
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04229
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05788
29 novembre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
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