. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné

X... pour avoir, le 20 juin 1998, sur le territoire national, commis un acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, par violence, contrainte, menace ou surprise, sur la personne de X...

par violence, contrainte, menace ou surprise, en l'espèce de multiples relations sexuelles ?"

[R] sous la qualification d'agression sexuelle incestueuse en faits d'agression sexuelle sur mineur de quinze ans par personne ayant autorité, il a dit qu'il résulte charges suffisantes contre M.

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 21 septembre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des LANDES, sous l'accusation de viols aggravés, viols et agressions sexuelles

Joël X... avec renvoi devant la cour d'assises de la Seine-Maritime, des chefs de viol par personne ayant autorité sur la victime, d'agressions sexuelles sur mineur de 15 ans et d'agressions sexuelles

François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement et 5 ans d'interdiction

X... fait grief à l'arrêt d'avoir évalué comme il l'a fait son préjudice personnel, alors, selon le moyen, que la victime faisait valoir dans ses conclusions d'appel que son préjudice sexuel ne tenait

procédure que, le 6 novembre 1998, Rabia X... a porté plainte auprès des services de police en exposant qu'entre le 28 août et le 30 octobre 1998, Christian Y..., son mari, lui avait imposé des rapports sexuels

2005, qui, infirmant, sur le seul appel des parties civiles, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de harcèlement sexuel

Z... du chef d'agressions sexuelles ; "aux motifs qu'en l'absence de preuve de la conscience effectivement acquise par M.

Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 26 mai 2005, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour agression sexuelle en récidive, à 9 mois d'emprisonnement

n'y avoir lieu à suivre à son encontre de ces chefs ; "aux motifs que la partie civile expliquait qu'entre 1983 et 1995, son cousin, de six ans son aîné, lui avait fait subi diverses violences sexuelles

T. devant la cour d'assises pour avoir à Sevran et Cergy de 1985 au 3 juin 1990, par violences, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de B.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 2001, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 10 000 francs d'amende dont 5 000 francs avec

ou de tentative d'atteinte sexuelle sur A..., B..., C..., D..., E..., F..., en procédant sur eux à des attouchements de nature sexuelle avec cette circonstance que les victimes étaient particulièrement

"en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Yannick X... du chef de viol et ordonné son renvoi devant la cour d'assises des Vosges ; "aux motifs que " la réalité du rapport sexuel

d'un hymen annulaire juste perméable à l'index, il reste que les dires répétés de la victime, indiquant que son agresseur l'aurait pénétrée avec son doigt, constituent bien un acte de pénétration sexuelle