Yann Y..., domicilié [...], tous trois pris tant en leur nom personnel qu'en qualité d'héritiers de Bernard Y..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Yann Y... a déclaré surenchérir ; que M.

est le frère d'Annick A... et non pas son oncle, son indemnisation étant fixée en fonction de ce lien de parenté, et des liens effectifs avec la victime dont il est justifié, - que Yohann, Maëlyse et Yann

Yann B... (les consorts X...), déboutés de leurs demandes en qualité de parties civiles devant la juridiction pénale, ont assigné en indemnisation devant le tribunal de grande instance M.

Y... et de monsieur Yann Y... au GFA des Domaines de la Barrière ; AUX MOTIFS QUE si la liquidation judiciaire de l'EARL Yann Y... est soumise aux dispositions de la loi de 1985, celle de monsieur

Yann X... a donné congé à M.

fonctionnaires (GMF) ; que les ayants droit de Patrick Z..., Mme Corinne A..., veuve Z..., prise en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses trois enfants mineurs, Charlotte, Mathilde et Yann

A..., Frank B..., Yann C... et France D..., épouse E..., des chefs d'escroqueries, tentatives d'escroquerie et faux, s'est déclaré incompétente ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique

pas reçu paiement des redevances convenues, la société Les Complices a obtenu une ordonnance d'injonction de payer à laquelle la société Yang a fait opposition ; Attendu que la société Yang fait grief

société NSB Niederelbe à diverses condamnations au profit des parties civiles ; "aux motifs, tout d'abord, que le rejet d'hydrocarbures résulte d'un procès-verbal établi par le lieutenant de vaisseau Yann

Yan X..., demeurant HLM Le Mardarie, 04000 Digne, 3 / Mme Ginette Z..., épouse X..., demeurant : 04420 Marcoux, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Caisse d'épargne Lorraine Champagne Ardenne (la caisse), pour un montant de 67 400 euros, du remboursement d'un prêt consenti par la caisse à la société civile immobilière Saint-Pierre de Yanis

attaqué, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision et a violé les textes visés au moyen " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de l'accident du travail survenu à Yann

Yann Y...un bail sur des terres que ce dernier a ensuite mises à disposition de l'EARL Yann Y...

Frédéric A..., agissant pour le compte de son fils mineur Yanis, petit-fils, 5 000 euros au titre de son préjudice moral - à Mme Marie-Caroline Z..., agissant pour le compte de son fils mineur Wesley

du prévenu, lequel est tombé sur Pascal Y... et Christian Z..., étant observé que le second certificat, établi le lendemain des faits, ne mentionne aucun hématome ; qu'en revanche, les auditions de Yann

Yann- - X... Patrick- - Y...

Code de la route, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré les prévenus Jean-Michel X..., Yannig