commissaire aux comptes » ; qu'en retenant que la valeur de l'action VNI n'avait été donnée par la société Ernst & Young qu'en mars 1996 et qu'aucun élément ne permettait de penser

part, constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée

qui était signé par Emmanuel De X... " ; cette secrétaire comptable a ajouté " concernant la présentation des comptes aux diverses personnes, il est certain qu'un non initié à la comptabilité pouvait penser

stupéfiants ; que les écoutes téléphoniques mises en place en Belgique ont précisé le rôle joué par Tony X... dans ce trafic de cocaïne, que, contrairement à ses déclarations et comme le laissaient penser

beaucoup de personnes ont été manipulées ; il affirme que les accusations précises contre le prévenu qui figurent dans son procès-verbal d'audition sont fausses ; que le gendarme a mal retranscrit sa pensée

permis de construire n'est exigé, pour les travaux exécutés sur une construction existante, que s'ils ont pour effet d'en changer la destination ; qu'un hôtel dont l'exploitation a cessé depuis longtemps perd

que d'ailleurs le mémoire indique bien il semble, il est probable ; que l'information n'a pu apporter aucune certitude, que Guy Y... a déjà été entendu en cours de procédure et que rien ne permet de penser

avant heurtant Alex C... au niveau de la hanche avec le rétroviseur ; que Michèle B... a déclaré au tribunal correctionnel que l'adjudant C... était appuyé à sa portière et qu'elle avait démarré sans penser

coup sur le visage ; qu'Alain X... lui-même a indiqué au juge : " si je parle de préméditation, c'est parce que la veille, j'ai vu M. et Mme D... discuter avec les époux Z... dans leur jardin, et je pense

et sa mère Ghislaine Z..., et d'autre part, entre Ghislaine Z..., épouse Y... et Roseline X..., il y a lieu d'étendre l'ordonnance à tous les locaux concernés par ces indivisions ; qu'il y a lieu de penser

laquelle présentait alors 103 kg ; que néanmoins, ainsi que l'a indiqué le professeur Z... dans son rapport, le Dr François-Marie X... se basant sur l'échographie qu'il avait faite le 3 janvier 1994 a pensé

volonté et avec contrainte ; que cette contradiction prive la mise en accusation du chef de viol de base légale ; "alors, de troisième part, que l'énonciation selon laquelle Géraldine Y... avait "pensé

activité professionnelle et qu'il lui avait été attribué une pension au titre de l'inaptitude après 60 ans par la sécurité sociale à partir du 1er novembre 1988 ; qu'il précisait que si l'on pouvait penser

5098 du Code de la santé publique, sont traditionnellement connues du public, en sorte qu'il s'agit aussi d'un médicament par présentation implicite mais certaine, le consommateur moyen ne pouvant penser

chambre des appels correctionnels n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle au regard des textes visés au moyen ; "alors que, d'autre part, toute caravane ou tout mobil-home qui perd

, que constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée

matériels permettant d'assurer une mise en place de dispositifs de protection individuelle obligatoires tels que harnais et points d'accrochage, mais surtout d'échafaudage en présence d'un toit très en pente

P..., puis aux autres, d'arrêter et qu'il avait pensé "que ce qu'on faisait n'était pas bien" ; qu'elle a également relevé que C...

extrait du véhicule et appelait l'attention de la cour d'appel sur le témoignage de Mme X..., infirmière, qui avait indiqué que Raymond A... avait sur le visage des bouts de verre, ce qui laissait penser

R. avait bien été constaté par ses proches, notamment son jardinier qui a précisé dans sa déposition que depuis le début de l année, " celui-ci perdait la boule.., et que son attitude laissait déjà penser