Nasser X..., demeurant ..., 2°/ de la société Marc Rich and Co Mining, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1998, où étaient

X... a progressivement perdu la confiance des joueurs, étant incapable de leur insuffler un esprit d'équipe, alors que rien ne permet de mettre en doute leur disponibilité et leur enthousiasme, ni davantage

Y... y pénétrait, rien ne permet d'affirmer que le strict respect de la vitesse réglementaire aurait permis d'éviter la collision; que dans ces conditions, aucune faute présentant un lien direct de cause

omission de statuer sur les intérêts au taux légal de sa créance ; Attendu que, pour accueillir cette demande et allouer des intérêts légaux, l'arrêt du 13 janvier 1988 énonce que cet additif ne change rien

X..., qui prétendait ne plus rien devoir, l'ont condamné au paiement d'une somme de 147 329,64 francs représentant, selon les calculs de la banque, le solde de la créance, déduction faite des divers paiements

comptes les intérêts dus par l'indivision pour la période du 1er septembre 1984 au 27 septembre 1989 à l'exception de tout intérêt postérieur à cette dernière date jusqu'au partage ; qu'il retient que rien

, elle était consentante ; qu'il faut encore relever que lors de la confrontation qui a eu lieu devant le juge d'instruction, Nathalie J... a avoué qu'elle avait dit à Bernard X... qu'elle ne dirait rien

.; que la Cour observe qu'ils sont de loin postérieurs au contentieux qui s'est élevé après le dépôt de la plainte de la partie civile; qu'ils ne sont en rien une preuve de la bonne foi alléguée de Jacky

pièces intitulées feuilles d'anesthésie "A", feuille d'anesthésie "B" et compte rendu manuscrit du docteur X... étaient en possession des experts depuis le début des opérations expertales ; "- que rien

retenu qui ne figurait pas dans son épure dans les écritures a bien pu être débattu contradictoirement et à cet égard le registre d'audience que doit tenir le secrétaire greffier est essentiel ; que rien

suivant à 24 heures, c'est-à-dire le 9 septembre à minuit, ainsi le 10 septembre la société Amitec aurait dû proposer à Mme X... un nouveau contrat avec prise d'effet immédiate ; que cependant il n'en a rien

Rien à redire de ce côté-là ; les journées sont agréables. C'est en regardant sur le long terme que cela se gâte. La direction est drastique à tous points de vue.

entreprise extérieure doit être établi, ce protocole doit être exclusivement tenu à disposition des CHSCT des entreprises intéressées ainsi que de l'inspection du travail ; qu'en jugeant en l'espèce que rien

direct avec les contours mêmes de leurs relations contractuelles » et que « l'examen scrupuleux de la commune intention des parties, consacrée par le protocole du 18 juillet 2006 », ne permettait « en rien

ne rédige pas les comptes-rendus "dans la foulée" et qu'il a pu faire un amalgame entre sous-traitant et repreneur dans la mesure où, au cours des entretiens, il a été question de sous-traitant ; que rien

démontrée ; que si les témoignages des enfants de Stéphanie X... et de Jeanine A... ont bien établi qu'une dispute s'était déroulée entre Stéphanie X... et Bouazza Y... dans la soirée du 22 avril 2000, rien

. ; qu'à cet égard, la Cour relève que ce type d'expédition punitive n'est pas le fait d'un homme qui n'a rien à se reprocher ; que le casier judiciaire de Franck X... fait état de comportements violents

preuve du fait n'a été apportée dans le délai légal de dix jours et si, au titre de la bonne foi, des documents tendent à démontrer que Thierry Y... a bien perçu de l'argent au Japon, ce qui en soi n'a rien

. ; que la seule nullité effectivement relevée dans cette affaire porte sur le problème des armes et n'affecte en rien les autres éléments du dossier ; "alors, d'une part, que dans le cadre d'une information

; que, lors de la rixe dont il a été victime, Nabil Y... ne travaillait pas ; que le préjudice qualifié d'universitaire est purement fantaisiste puisque la victime a arrêté ses études en 1993 et que rien