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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90932

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la société Ack Défendeur : la société Jill Requête n° : 579/24 Ordonnance n° : 90932 du 10 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Jill, ayant la SCP Delamarre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50638

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [T] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90414

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

[W] [V], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60976

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

_____ Odesi Pourvoi n° : D 25-10.614 Demandeur(s) : Mme [Z] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [V] et autres Avocat(s) : la SCP Delamarre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90238

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[P] Défendeur : Mme [B] et autre Requête n° : 1152/24 Ordonnance n° : 90238 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [G] [B], ayant la SCP Delamarre et Jehannin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50390

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61195

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Etudes et constructions Bonnetain Maringue et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Delamarre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91128

Cassation

5 décembre 2024

5 décembre 2024

[L] [S], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50995

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

[C] et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : le groupement Fonds commun de titrisation Cedrus et autre Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50068

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[T] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Delamarre et Jehannin Ordonnance : 50068 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60683

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

22.453 Demandeur(s) : Mme [Z] et autre Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : la société Axa France Iard et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux, la SCP Delamarre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50464

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [H] [T], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61275

Cassation

20 novembre 2025

20 novembre 2025

la société Leroy Merlin France Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Deka Immobilien Investment GMBH et autre Avocat(s) : la SCP Delamarre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90565

Cassation

4 juin 2026

4 juin 2026

25 Ordonnance n° : 90565 du 4 juin 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'association de gestion et de la comptabilité de la boulangerie pâtisserie française, ayant la SCP Delamarre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301173

Cassation

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseiller référendaire, les observations de Me Delamarre, avocat de la société George V Rhône Loire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110350

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Girardet, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Laumône, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Delamarre, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110678

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

octobre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Teiller, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Delamare

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10032

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Rinuy, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société Orly Flight services ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110111

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Delamarre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310047

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de Mme Marie Amélie X..., de la SCP Delamarre et

Source officielle

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