Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90725
22 juin 2023
22 juin 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Global Voice Group, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : La République de Guinée, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR31977
1 juin 2026
1 juin 2026
Matuchansky, poupot Valdelièvre et Rameix, avocats aux Conseils Défendeurs : 1- La Ste De Gaulle Fleurance et associés SAS 2- Mandataires Judiciaires Associés MJA Selarl Représentée par : Sas Boucard-Capron-Maman
Source officiellecomm
61372446cd5801467741425c
31 mai 2005
31 mai 2005
janvier 2002), que la société Chèque déjeuner a vendu à la société Aquitaine études et réalisations mécaniques, actuellement en liquidation judiciaire et représentée par son liquidateur, la SELARL Bouffard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90699
15 juin 2023
15 juin 2023
avocat à la Cour de cassation, la société Oliviet et François associés, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Neovia, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90124
1 février 2024
1 février 2024
Défendeur : la société Saprimex et autres Requête n° : 966/23 Ordonnance n° : 90124 du 1er février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Saprimex, ayant la SCP BOUCARD-MAMAN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90013
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Natixis, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, la société BPCE, ayant SAS Boucard-Capron-Maman
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3d2
15 février 1971
15 février 1971
AYANT ETE PRONONCE ET L'ETAT D'UNION DE SES CREANCIERS DECLARE, BOULARD, ADMINISTRATEUR AUDIT REGLEMENT, A OBTENU, LE 30 MARS 1967, DU JUGE COMMISSAIRE UNE ORDONNANCE L'AUTORISANT A PROCEDER A LA VENTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100170
19 février 2014
19 février 2014
modifiée ; Vu l'avis émis le 28 février 2013 par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation qui a écarté la responsabilité professionnelle de la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officiellecomm
613723accd5801467740cc42
9 janvier 2001
9 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Agence maritime de Bouard, société anonyme, dont
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91252
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[U] [N], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société Mandataires judiciaires associés (MJA), ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90717
18 septembre 2025
18 septembre 2025
pour avocat à la Cour de cassation, la caisse de crédit Mutuel [Localité 1] Centre, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, la caisse de Crédit Mutuel Esplanade, ayant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90814
6 novembre 2025
6 novembre 2025
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MJA, prise en la personne de Mme [L] [X], agissant en qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Révolution 9, ayant SAS Boucard-Capron-Maman
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00778
14 mars 2012
14 mars 2012
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes, 1er juillet 2010), que Mme X... a été engagée le 1er janvier 1986 par la société Flageul, devenue société de Bouard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200148
8 février 2018
8 février 2018
] ; La SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, la SCP Rousseau et Tapie, la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Thouin-Palat et Boucard et la SCP Nicolay, de Lanouvelle
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91310
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Défendeur : Mme [Z] et autre Requête n° : 867/23 Ordonnance n° : 91310 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [O] [C] épouse [L], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90815
6 novembre 2025
6 novembre 2025
novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MJA, prise en la personne de Mme [C] [Y], agissant en qualité de co-liquidateur de la société Révolution 9, ayant SAS Boucard-Capron-Maman
Source officiellecomm
6137265ecd5801467742506f
1 février 2000
1 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boucherie Boulard "Boucherie Chevy", société
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61452
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[P] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : Mme [V] Ordonnance : 61452 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60137
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[S] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) : la société Rio autos Ordonnance : 60137 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61021
13 juillet 2023
13 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 22-23.826 Demandeur(s) : la société Du Port Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Défendeur(s) :
Source officiellePage 8 sur 344