X..., circulant à grande vitesse, contre l'ensemble routier ; "aux motifs que A... à l'instant des faits se trouvait, au cours d'une manoeuvre de demitour entreprise dans une intersection, obstruer toute

l'arrêt attaqué, a déclaré Patrice X... coupable du délit d'entrave à la circulation sur une voie publique et de la contravention d'empiètement ou d'acte de nature à porter atteinte au domaine public routier

Jean-Pascal et/ ou A...

Menacer a roulé sur les berges de la Seine, avec un camion dont il avait oublié de baisser la benne et que ce comportement a eu pour conséquence au passage d'un pont de provoquer un accident où le salarié

Y... une somme en réparation du préjudice que lui avait causé le passage sur sa propriété du camion loué à M.

mener à bonne fin l'opération projetée qui ne revêtait aucun caractère occulte ; que les autorités de tutelle concernées (sous-préfet, service des domaines) ont été régulièrement consultées ; que les parcelles

J..., professeur de français, ayant pour passager M. N... E... , a été percuté par l'ensemble routier conduit par M. X...

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, qu'un ensemble routier

coupable d'avoir effectué un dépassement dangereux ; que, sur ce point le jugement est définitif ; qu'elle a fait une mauvaise appréciation des vitesses respectives de son véhicule et de l'ensemble routier

personne est victime d'un accident en tentant, en infraction avec la réglementation ferroviaire, de monter, après le signal du départ, dans le train dont les portes sont fermées et qui a commencé à rouler

Lors des opérations de fouille dans cet entrepôt, le chauffeur et son passager ont été menottés.

l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 2002, qui, pour emploi irrégulier du dispositif destiné au contrôle des conditions de travail dans les transports routiers

établi que la partie du chemin située sur son ancien tracé soit un itinéraire de promenade, la cour d'appel, qui a souverainement retenu qu'il n'était pas démontré que cette draille était une voie de passage

à Penne-d'Agenais ; que leur attention est attirée par un véhicule bruyant qui arrive à vive allure ; arrivé à leur hauteur, ils identifient un véhicule BMW, avec un conducteur et deux passagers ; ils

qu'il en ressortait que la fracture du col du fémur occasionnée à Salvatore Y... au cours de l'altercation, n'a pu intervenir que lors de la seconde chute, lorsque les deux hommes ont simultanément roulé

non-lieu entreprise et renvoyé Jean-Charles X... devant la juridiction correctionnelle du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs qu' "il ressort de l'information que la sortie du parking du relais routier

laissent subsister un doute quant à la faute d'inattention que Georges X... aurait commise en traversant la chaussée, distrait ; qu'il est par contre certain qu'il existait, à moins de 50 mètres, un passage

ce sens, que lui soit versé un complément de salaire outre congés payés afférents ainsi que des dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail, alors, selon le moyen : 1°/ que le passage

motocyclette de la voiture de Gabriel Y... était insuffisante pour éviter l'accident; que le seul moyen d'éviter l'accident aurait été que Gabriel Y... restât à l'arrêt à la hauteur du stop en attendant le passage