Sébastien X.... au profit de Mme Sandrine Y....

X... a été contaminé par le virus de l'hépatite C, en 1988, à l'occasion de multiples transfusions sanguines; que cette contamination n'a été révélée qu'à la suite d'un test pratiqué le 11 mars 1992 ;

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Z... entièrement responsable des conséquences dommageables de l'accident ; " aux motifs que " l'analyse sanguine

Y... à raison d'une certaine régularité des transports d'enfants pour l'IME, des interventions ponctuelles (interventions d'assistance pour des compagnies d'assurance, transport de produits sanguins...

X..., au motif que le juge allemand ne s'était pas fondé sur le seul serment de la mère mais également sur son refus de se soumettre à l'expertise sanguine, laquelle n'avait pourtant été ordonnée que sur

Denis XK..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 62°) Mme Denise XM..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 63°) M. Georges XN..., demeurant à Lanespède (Hautes-Pyrénées), 64°) M.

dont a été victime Luc X... était réelle et qu'il pouvait légitimement se considérer en situation de danger certain et préalable ; qu'en effet, il avait été suivi par Régis Y... de très près ; que ce dernier

Denis ZE..., demeurant ... (Moselle), 28 / de Mme Monique XH..., demeurant ... (Moselle), 29 / de M. Robert D..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), 30 / de M.

Dès lors, il convient d'allouer à Mme Sandrine X... la somme de 3. 000 euros en réparation du préjudice subi en raison du non-respect par le Lycée CHRESTIEN DE TROYES de son obligation de formation.

Véronique Z..., née le 3 juillet 1965, 2°/ Madame Odile Z... épouse A..., demeurant à Taissy (Marne) Rilly la Montagne, rue des Patières, agissant tant pour elle-même, que pour ses enfants mineurs : Sandrine

Parent, 11°/ de Mme Sylvie H..., 12°/ de Mlle Sandrine X..., 13°/ de M. Francisco Z..., 14°/ de M. Fabrice P..., 15°/ de Mme Karine P..., 16°/ de M. Denis Y..., 17°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon je jugement attaqué, rendu par un tribunal d'instance statuant en dernier ressort

d'un état civil certain permettant de faire la preuve d'une filiation légalement établie durant sa minorité à l'égard d'un père français, et par conséquent de se voir attribuer la nationalité jure sanguinis

. ; 4°) Mademoiselle Sandrine Y..., demeurant à Paris (16e), ... ; défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean A..., ayant demeuré Mas de la Figuière, 13890 Mouries, décédé, aux droits duquel viennent ses héritiers : - Mme Denise Z..., veuve de M. Jean A..., demeurant ...

Jean-Jacques X... et Mme Claude Y... sont nés deux enfants, Anne et Jean-Christophe ; que, le 10 janvier 2005, Denise Z..., mère de M.

Antoine X..., son père, et Mmes Eva et Sandrine X..., ses soeurs, ont assigné la caisse en responsabilité ; Attendu que M. Antoine X... et Mme Eva X...

SCI Vieux Château de Clary, au groupement foncier agricole (GFA) du Château de Clary, à la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Vignobles de Clary, et à la société Chehold, a demandé à ces derniers

(cf. la déclaration précitée de ce dernier), de sorte que ces chauffeurs n'avaient pas eu le temps matériel de mettre en oeuvre un quelconque signalement du danger constitué par les corps des sangliers

[M] devait naître au plus tard une demi-heure après à 3 h 30.