X... devrait prendre à sa charge l'ensemble des travaux de réfection demandés par la SCI Axel, selon les devis qu'elle a entérinés, sans rechercher si, comme l'avait constaté l'expert, l'exécution de ces

Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 août 2002 qui, pour détention, malgré incapacité, de chien d'attaque, de garde ou de défense en récidive, l'a condamné

à son encontre par la poursuite ; "et aux motifs adoptés que Roger Y..., responsable de la société GMP, a reçu, les 3 juin et 2 septembre 1992, cinq chèques de la société Triple Axel, d'un montant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Axel international, dont le siège est ..., en cassation d'un

Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Axelle

I..., reprochant à la société Axess automobiles de ne pas être intervenue dans les règles de l'art, l'a assignée en paiement de dommages-intérêts.

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1994 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de la société Auto-Axe

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Axel Y... du chef de diffamation publique envers un particulier

[H] ne conteste pas exercer une activité salariée, alors qu'il avait été précédemment en charge du client Bymycar pendant de nombreuses années, avant son départ de la société Axess Online", que d'autres

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 janvier 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Axel Y..., et la société

Gabriel Y..., 2 / de Mme Bernadette B..., épouse Y..., tous deux domiciliés Hôtel de France, 85450 Chaillé-les-Marais, 3 / de M.

délibéré conformément à la loi; Attendu que selon le jugement attaqué, Mlles D..., Z..., Y..., et Mme A... ont été engagées en 1984 par la société Sigis Traitement qui a été reprise par la société Axess

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société AXE

[Z], directeur de la société Axe environnement aurait à deux reprises lors d'échanges avec M.

usufruit doit être certaine et non équivoque ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 10 octobre 2001, que les époux X..., qui avaient acheté une parcelle de terrain située dans un lotissement à charge

n'a pas justifié légalement sa décision et violé les articles 444 et 445 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que la demande d'expertise et d'enquête présentée par Mme Y... visait à entendre Axel

D..., Justine Y..., Elodie E..., et Axel Y..., sans qu'il ne résulte du procès-verbal des débats que toutes les parties aient renoncé à leur audition, la cour a violé le principe de l'oralité des débats