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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372302cd58014677404490

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Florent X..., demeurant ..., 2°/ Mme Carole A..., demeurant ..., appartement 12, 28160 Brou, 3°/ de Mme Florence C..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1995 par le conseil

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01413

Cassation

21 juin 2011

21 juin 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 13 novembre 2009), qu'engagé le 5 décembre 1992 par la société Bourgeois

Source officielle
CC

comm

613722fecd5801467740423c

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Arlette X... veuve Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Florence

Source officielle
CC

soc

613723f8cd580146774108b1

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y... X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740ce07

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., demeurant Liku Hakake, Wallis (Nouvelle-Calédonie), en cassation

Source officielle
CC

soc

61372312cd58014677405088

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Charles Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Paris (section Activités diverses, 2e chambre), au profit de Mlle Florence X..., demeurant

Source officielle
CC

soc

61372352cd58014677408416

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier

Source officielle
CC

soc

61372257cd580146773fc2c1

Cassation

30 mars 1995

30 mars 1995

à porter, demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), 2, place Saint-Sauveur, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Rennes, au profit de Mlle Florence

Source officielle
CC

soc

61372314cd58014677405271

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Florent-Eric X..., demeurant ..., et actuellement sans domicile ni résidence connus, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137234dcd58014677408024

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Florent X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (Section encadrement), au profit : 1 / de l'association Flavien, dont le siège

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a03

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 mars

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ff9ad

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

A..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Maison Trousselier international, demeurant ..., 3°/ de Mme Florence X..., prise en sa qualité de représentant

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b69d

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

demeurant ..., 24 / Mme Bénédicte F..., demeurant ..., 25 / Mme Elisabeth T..., demeurant ..., 26 / Mme Jacqueline YQ..., demeurant ..., 27 / Mme Chantal YR..., demeurant ..., 28 / Mme Florence

Source officielle
CC

soc

61372276cd580146773fd4c0

Cassation

30 mars 1995

30 mars 1995

société anonyme cafés-chocolats Voisin, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit de : 1 / Mme Florence

Source officielle
CC

soc

613722d5cd580146774020b1

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Silva, demeurant ..., 4°/ de Mme Colette L..., demeurant ..., 5°/ de Mlle Sophie J..., demeurant ..., 6°/ de Mme Karine U..., demeurant 2, Rang Rouge Rosière, 18400 Saint-Florent-sur-Cher,

Source officielle
CC

soc

61372345cd580146774079a4

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

pourvoi formé par la société Sodicler, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de Mlle Marie-Florence

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740712b

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y..., épouse X..., demeurant Les Logis de la Pastorale A3, ...,

Source officielle
CC

soc

613722dacd580146774024e1

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Boinot, Mme Bourgeot, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c5c2

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Florent Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Annick Y..., demeurant ..., 28110 Luce, 3 / de Melle Véronique A..., demeurant ... 21, 28000 Chartres, 4 / de Mme Jocelyne X..., demeurant ..., défendeurs

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740decc

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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Journal officiel
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BOURGEOIS, Emma, Florence, Christine

SIREN 922988001Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/12/2025

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Immatriculations

DONNEGER, Florence Marie-Francoise, BOURGEOIS

SIREN 489474874Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

07/12/2025

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Créations

BOURGEOIS, Florence Danielle Ginette

SIREN 992511329Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

22/10/2025

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Radiations

BOURGEOIS, Eve, Célia, Florence, Sophie, BOURGEOIS

SIREN 951002906Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

25/09/2025

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Créations

Donneger, Florence Marie-Francoise, Bourgeois

SIREN 489474874Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/03/2025

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