en espèces (pièce n° 1) ; que la société Pastels fait actuellement l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité, au titre de la période du 1er avril 1999 au 31 mars 2003, diligentée par Frédéric

que cependant si deux témoins confirment cette cause, deux autres attestent du contraire ; qu'en outre, le témoin Gérard Z... qui avait invité Philippe X... n'a pas vu de coup de crosse et le témoin Frédéric

demande de supplément d'information régulièrement déposée dans son mémoire par Xavier X... et tendant à voir procéder, d'une part, à une confrontation entre lui-même et Bertrand Y..., Cyril Z... et Frédéric

Frédéric, - Z... Fernand, - A...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Gérard Y..., Frédéric Y..., Emile B..., dont le siège est ..., représentée

Jean Frédéric Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Turrini et fils, dont le

Frédéric X..., 2 / de Mme Agnès X..., demeurant ensemble ... et Cuire, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mai 2001, où étaient présents : M.

Frédéric, agissant en qualité d'héritier de Paul H..., - H... Laurence, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - H...

Frédéric Z..., 4 / Mme A... Laurent, tous deux agissant en leur nom personnel et aux nom de leurs enfants mineurs Emilie, Joanna et Amandine, et demeurant ... à Caluire-et-Cuire (Rhône), 5 / M.

Frédéric'M France ne pouvait « apprendre » l'imminence d'une telle demande par la communication téléphonique qu'une standardiste de la SA Frédéric'M France a reçu d'un institut de sondage mandaté par la

de ces délits résultent de l'exposé des faits sus-mentionné tels qu'ils résultent des procès-verbaux établis par les enquêteurs, dont il ressort notamment que Choukri X... a déchiré le pantalon de Frédéric

Frédéric Y..., héritier de Pierre Y..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'associé de la société Fluvib, 6 / de M.

qu'enfin, selon lui, les fellations ou sodomies seraient impossibles pour deux raisons : - si l'enfant disait vrai, il n'aurait pas manqué de voir qu'il avait des mycoses sur le bas-ventre et sur les cuisses

X... a été victime de jets de pierre, de tirs par arme à feu, a été atteint de projectiles ¿ 8 impacts au mollet droit, au gros orteil droit ¿ 8 impacts dont 1 à la cuisse et 7 à la jambe ; que contrairement

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite du décès de Frédéric G..., survenu le 13 mars 1999 à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière où il avait été admis en urg

René, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 23 septembre 1994 qui, dans la procédure suivie contre Frédéric PEIGNE pour blessures involontaires, a prononcé

Frédéric, agissant en qualité d'héritier de Paul H..., - H... Laurence, agissant en qualité d'héritière de Paul H..., - H...

Les unes sont spécialisées dans la fabrication de produits secs, les autres de produits cuits.