LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., demeurant chez Mme B..., ..., aux droits de laquelle se trouve Mme Isabelle A... épouse

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du code de procédure civile ; Attendu qu'Isabellle X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370, 376 et 392, alinéa 1er, du code de procédure civile ; Attendu qu'Isabelle X... , agissant tant en

Jean-Marc C..., demeurant route de Bastia à Porto-Vecchio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 18) de Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle Z..., demeurant Logis de Montesoro, bâtiment Q 74, 20600 Bastia,

SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE BASTIA : BONCI, F...

Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1997 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Mme Isabelle X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Isabelle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, du 21 février 1996, qui, dans la procédure suivie contre Hélène B..., Sylvie Z... et Bruno Y... des chefs

Vous êtes ainsi devenue assistante technique sur le secteur Bastia-Grand Bastia.

, en matière électorale, au profit de Monsieur ANTONI F..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), immeuble Somivac, défendeur à la cassation ; et concernant : - Madame A... épouse T..., -

Sur le pourvoi formé par Monsieur Gaston C..., demeurant Manoir de Bédane, ... à Tourville-la-Rivière, Cléon (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1987 par la cour d'appel de Bastia

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Chantal, Claudine, Isabella X..., demeurant à Paris (15e), ..., 2°/ Madame Laure, Marie

X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mai 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Laurent coiffure, société par actions simplifiée,

Isabelle, épouse X..., aux droits de Z...

Laurent, Marcel D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 8°) de Mlle Isabelle D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur E..., Toussaint CLEMENTI, demeurant à Oletta (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989, par le tribunal d'instance de Bastia

Jean-Michel II..., 37°/ à Mme Ariane JJ..., épouse II..., domiciliés [...]                                              , 38°/ à Mme Isabelle KK..., épouse LL..., 39°/ à M.

Philippe G..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de M.