qui l'a condamné, pour violences ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours, à 1 500 francs d'amende et à des réparations civiles et l'a débouté de ses demandes contre Stéphane

et Eugène X..., Sébastien X... dit Babas, compagnon habituel de beuverie d'Eugène, et qu'y sont entrés vers 22 heures, Stéphane Y... et Philippe A... ; qu'a alors commencé une altercation entre André

matérielle de l'existence des faits que Stéphanie Y... ait fréquenté, ce jour-là, le catéchisme, d'autant qu'il résulte des témoignages que Stéphanie se trouvait très souvent au domicile d'André X...

lui avait tendu André X..., en lui remettant en échange un billet falsifié qu'il avait préparé la veille ; qu'il n'est pas inutile de souligner l'obstination dont a fait preuve André X... pour faire reconnaître

André, - A...

Stéphane, - Z... Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...

A... et la fille de celui-ci, Stéphanie A...,. à une réunion qui s'est tenue à Saint-Nazaire le 20 décembre 2002 en présence de l'expert-comptable de la société Eagle Aviation France, en vue de l'examen

André Altenbach, Président de la chambre de l'instruction, M. Noël Pottier, Conseiller, et M.

André Altenbach, président de la chambre de l'instruction, M. Noël Pottier, conseiller, et M.

Stéphane, - Z... Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 juin 2005, qui, pour destructions et dégradations du bien d'autrui par l'effet d'incendies, l'a condamné à

André A..., demeurant ..., 4 / de M.

(procès-verbal, page 12), André J... (procès-verbal, page 13), Anthony K... (procès-verbal, page 14), Stéphane L... (procès-verbal, page 15), Sandrine M..., épouse L...

motifs propres et adoptés que, le 22 mai 1999 vers 17 heures 20, dans la commune de Raismes (Nord), les policiers ont interpellé en flagrant délit de consommation de cannabis, Grégory B..., Karim Z..., Stéphane

Stéphane X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 4 mai 2017, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement et cinq ans d'interdiction de gérer

Le Montanya, 1 , 5e Carretera d'Engolaster Les Escaldes (Principauté d'Andorre), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre civile, Section A)

Stéphane D..., demeurant ..., 22°/ de M. Jean-Philippe E..., demeurant ..., 23°/ de M.

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.