CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

836 résultats pour « BLONDELet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007714510

Admin. suprême

23 mai 1986

23 mai 1986

Boré, Xavier , avocat de l' entreprise BLONDET, de Me Vuitton, avocat de la commune d'Aix-les-Bains et de Me Goutet, avocat de Mme Z..., - les conclusions de M.

Source officielle

Page 1 sur 42

Suivant →
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007768367

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

du 20 juin 1986 par lequel le tribunal administratif de Grenoble l'a condamnée solidairement avec le syndicat intercommunal d'assainissement et d'urbanisme de la région chambérienne et l'entreprise Blondet

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452391.20220715

Admin. suprême

15 juillet 2022

15 juillet 2022

E et autres, et à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat du centre hospitalier Romain Blondet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616137

Admin. suprême

2 février 1977

2 février 1977

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE BLONDEL-MILLSPAUGH REPRESENTEE PAR SON SYNDIC, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISSTRES RESPECTIVEMENT LE 19 SEPTEMBRE ET LE

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007712079

Admin. suprême

28 février 1986

28 février 1986

1° sous le n° 40 381, la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 février 1982 et 23 juin 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'Entreprise BLONDET

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Robert BLONDELET, villa "Les Figuiers" (66350) Toulouges ; M. BUTTAZZONI, 11 bis rue du Houga (40800) Aire-sur-Adour ; MM.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Blondel et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429643

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

Yves Doutriaux, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blondel, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021263055

Admin. suprême

13 novembre 2009

13 novembre 2009

Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de l'association tutélaire des inadaptés, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, rapporteur public ; La parole ayant

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030704362

Admin. suprême

3 avril 2015

3 avril 2015

Soliver France à le licencier pour motif économique ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 800 euros à verser à Me Philippe Blondel

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495825.20241210

Admin. suprême

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de la société HLM des Chalets

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008121822

Admin. suprême

14 juin 2002

14 juin 2002

... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 22 juin 2000 lui refusant l'acquisition de la nationalité française ; 2°) de condamner l'Etat à verser à Me Philippe Blondel

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495558.20241210

Admin. suprême

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498189.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:491136.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497154.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499059.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499093.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497558.20250310

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société PB10

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497793.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin Avocats, avocat de M.

Source officielle