l'énergie et de l'environnement (SAF) une convention de garantie pour la couverture des risques géologiques et miniers liés à l'exploitation d'une centrale de production de chaleur par la technique dite du doublet

d'exposition au bruit, approuvé le 9 juin 1989, nécessitait d'être révisé notamment pour tenir compte des évolutions des conditions d'exploitation de l'aérodrome consécutives à la mise en service des deux doublets

COORDINATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES ET ROUTIERS "PAR SERVICES NOUVEAUX DEVOYAGEURS IL FAUT ENTENDRE ... 2° POUR LES SERVICES REGULIERS L'AUGMENTATION DE LA FREQUENCE DES VOYAGES , HORMIS LES DOUBLAGES

Vu la requête, enregistrée le 13 octobre 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTES NICOLET ET DOUILLET dont le siège est ... ;

A : Considérant que le segment de phrase commençant par les mots " David Douillet " et se terminant par les mots " qui régissent ce type de marché " dans le dernier paragraphe de la page 2 du mémoire du

Considérant que chacun des fonds à formule des gammes " Doubl'Ô " et " Doubl'Ô Monde " avait pour principales caractéristiques de garantir le capital à l'échéance et de viser à bénéficier de la croissance

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Cloisons doublages ravalement isolation n'est pas admis.

être rejeté ; O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la SELARL des docteurs Louis et anciennement Dombret est rejetée.

TITRE A L'OFFICE, A LA SOMME DE 135.000 F APRES AVOIR, CONTRAIREMENT A CE QUE SOUTIENT L'OFFICE, REFUSE DANS LES MOTIFS DE LEUR DECISION D'ACCORDER LA SOMME DE 8.332,23 F DEMANDEE PAR LUI AU TITRE DU DOUBLAGE

NATIONAL DES AUTEURS ET COMPOSITEURS ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A a été assujettie par l'administration fiscale, au titre de son activité de doublage

au doublage, par un même exploitant d'un service régulier, des voitures assurant ce service, qu'elles ne concernent pas le cas des services urbains empruntant pour partie le même itinéraire qu'un service

Marie-Madeleine VITON épouse BLACAS, demeurant 22, avenue du Mal Foch à Toulon, Mme Gabrielle Y... épouse X..., demeurant chemin des roses-les-chataîgniers à Saint-Maudrier-sur-mer, Mme Paul Y... épouse DOUBLAT

CAHIERS DES CHARGES; QUE DES LORS, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF SAISI PAR LA VOIE DE RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR ETAIT COMPETENT POUR STATUER SUR LES CONCLUSIONS SUSRAPPELEES DE LA REQUETE DU SIEUR DOUCHET

Z..., Le Dourlot, de Welle, Moreau, Guillaumeet au ministre de l'équipement, des transports et du tourisme.

Construction à lui verser la somme de 100 811,83 euros HT, Sogea Martinique à lui verser la somme de 576 307,63 euros HT, Tunzini et Tunzini Antilles à lui verser la somme de 525 901,72 euros HT, Cloisons doublages

Construction à lui verser la somme de 100 811,83 euros HT, Sogea Martinique à lui verser la somme de 576 307,63 euros HT, Tunzini et Tunzini Antilles à lui verser la somme de 525 901,72 euros HT, Cloisons doublages

présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Marseille qu'ils attaquent, M. et Mme E soutiennent que la radiation du registre du greffe qu'elle prononce, au motif que la demande constituait un doublon

BAURIN, CALDERON, DORLET, FAVIER, GAUCHARD, LE CERF, LOOCK et PELLEGRIN et le surplus des conclusions de la société civile immobilière "du Parc" sont rejetés. Article 2 : MM.