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219 résultats pour « Isabelle BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936256

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460823.20220822

Admin. suprême

22 août 2022

22 août 2022

Bruno Bachini, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 22 août 2022. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461734.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461876.20220822

Admin. suprême

22 août 2022

22 août 2022

Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498068.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501696.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 août 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499777.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:467552.20230103

Admin. suprême

3 janvier 2023

3 janvier 2023

de justice administrative, l'exécution de l'arrêté n° ER-2022-09-01 du 22 juin 2022 par lequel la préfète de l'Ariège a autorisé l'effarouchement simple et l'effarouchement par tirs non létaux d'ours brun

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007760549

Admin. suprême

22 février 1991

22 février 1991

Bruno XC..., Michel XF..., à Mme Sylvie XF..., à Mlle Françoise XI..., à MM. Dominique XP..., Régis XN..., à Mme Pascale T..., à M. Jean-Pierre XQ..., à Mlles XJ...

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456739.20220822

Admin. suprême

22 août 2022

22 août 2022

Bruno Bachini, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 22 août 2022. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460017.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2022. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464126.20230811

Admin. suprême

11 août 2023

11 août 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466545.20230811

Admin. suprême

11 août 2023

11 août 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501693.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501823.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 août 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497517.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007921087

Admin. suprême

1 avril 1996

1 avril 1996

Eric BRUN, M. Jean-François CEYSSON, Mme Juliette CHAREYRE, M. Jacques EYRAUD, Mme Solange FOUQUET, Mme ALice GINEYS, M. Emile GINEYS, M. Roger GLEYZE, M. Gérard ISSARTEL, M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007947163

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Cet emploi doit avoir été défini par référence aux emplois et conditions mentionnés au 1° du présent article ou être doté d'un indice brut de début au moins égal à 379 et d'un indice brut terminal au moins

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

égional des géomètres-experts de Paris, une plaintec/M. D A

ECLI:FR:CECHS:2023:470464.20231019

Admin. suprême

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 21 septembre 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501186.20250804

Admin. suprême

4 août 2025

4 août 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 août 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

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Radiations

ISABELLE BRUN PSYCHOLOGUE

SIREN 503836439Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

01/07/2026

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Créations

BRUNEAU, Isabelle, Marie-Jeanee

SIREN 102465614Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

24/03/2026

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Dépôts des comptes

ISABELLE ARTUS BRUNET

SIREN 753733096Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

25/01/2026

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Modifications diverses

BRUNIAUD MONDINO, Isabelle, Jill, Marie, Flore

SIREN 411494727Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

11/01/2026

Voir →

Procédures collectives

LE BRAS, Isabelle, Bruna, Santina, LE BRAS (EI)

SIREN 503187999Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 21 juin 2024, désignant mandataire judiciaire la Selarl Mj Alpes Prise en la Personne de Maître Caroline Leprêtre 20 boulevard du Lycée 74000 Annecy. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu

28/12/2025

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