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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2300782_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Mme D a subi des soins dentaires au centre hospitalier universitaire de Bordeaux à l'hôpital Xavier Arnozan de 2014 à 2019.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305457_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105336_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507608_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu - les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code des transports ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109512_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Boileau, - et les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302453_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que ce document, très complet, relate le séjour de l'enfant au CHU de Bordeaux et reproduit des informations issues de son dossier médical, y compris le contexte de suspicion
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302711_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
; convoquer et entendre les parties et tous sachants ; procéder à l'examen sur pièces du dossier médical de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401502_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
2019, convoquer et entendre les parties et tous sachants ; procéder à l'examen sur pièces du dossier médical de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602815_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
L’expertise demandée par Bordeaux Métropole entre dans le champ d’application des dispositions de l’article R. 532-1- 1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301959_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Elle soutient que l'expertise sollicitée n'est pas utile dès lors qu'elle est prématurée La requête et l'intégralité de la procédure ont été communiquées à l'académie de Bordeaux et à l'université Bordeaux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201640_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2022, et par des mémoires, enregistrés le 23 novembre 2022 et le 28 novembre 2022, la SAS PetP Promotion, représentée par Me Bolleau
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106383_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il est constant que le CHU de Bordeaux a transmis l'ensemble des pièces dont il disposait.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2407150_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100948_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407854_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
mars 2022, convoquer et entendre les parties et tous sachants ; procéder à l'examen sur pièces du dossier médical de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2601063_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500926_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Par un mémoire enregistré, le 19 février 2025, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleJuge social
DTA_2301432_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2023, et trois mémoires en production de pièces, enregistrés le 6 avril 2023, Mme A B forme opposition à la contrainte qui lui a été
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405290_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300380_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Vu : - l'ordonnance n° 2300383 du 17 février 2023 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux a suspendu l'exécution de l'arrêté du 2 janvier 2023 ; - les autres pièces du
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