Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2504767_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2426115_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302490_20250206
6 février 2025
6 février 2025
A, le 17 mai 2022, a retenu au titre de l'accident survenu le 15 décembre 2012 des taux d'invalidité de 3 % pour une " douleur méniscale " et de 3% pour une " douleur cicatricielle " résultant d'une "
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2200232_20220810
10 août 2022
10 août 2022
de déterminer les conditions dans lesquelles Mme B a été prise en charge à compter du 15 juillet 2021 par le centre hospitalier territorial (CHT) Gaston Bourret de Nouvelle-Calédonie, à la suite de douleurs
Source officielleCH 1 JU
DTA_2500163_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C... souffre de douleurs fantômes dans le bras droit en lien avec la tendinopathie chronique qu’il présentait et qui est désormais résolue.
Source officielle9ème chambre
DTA_2000163_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Quant aux douleurs endurées : 13.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300813_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ils soutiennent que : - l'expert judiciaire n'a pas réalisé la totalité de ses missions dès lors qu'il n'a pas tenu compte des pièces justifiant la connaissance, par l'équipe médicale, de la douleur
Source officielle1ère chambre
DTA_2200594_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Il soutient que : - la prolongation des douleurs de la requérante est la conséquence d'un échec thérapeutique et non d'un accident médical non fautif, elles constituent la poursuite de douleurs préexistantes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100542_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
; il est titulaire de la spécialité anesthésie-réanimation depuis 2004 ; il est compétent dans le domaine de l'évaluation et de la prise en charge de la douleur du fait de sa formation initiale et continue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006649_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
A se borne à se prévaloir de douleurs persistances traitées par antalgiques et ne justifie pas que sa situation caractériserait une situation de vulnérabilité particulière permettant le rétablissement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2505181_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
centre communal d’action sociale (CCAS) de Blagnac sur sa demande d’abrogation de la délibération du 17 décembre 2024 adoptant un dispositif permettant aux agentes de la collectivité souffrant de douleurs
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105452_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
décision de l'ANDPC refusant la publication sur son site internet de l'action de développement professionnel continu (DPC) n° 14511900007, intitulée " L'hypnose médicale dans la prise en charge de la douleur
Source officielle4ème chambre
DTA_2202607_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A la suite d'une séance de kinésithérapie suivie le 29 juin 2010, il a signalé de fortes douleurs, avec augmentation du volume du genou gauche et régression de la mobilité du genou, qu'il impute à une
Source officielle2ème chambre
DTA_2122769_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
A n'est pas imputable à un accident médical non fautif ; - les douleurs ne sont pas causées par un mauvais positionnement de la prothèse, mais sont imputables à l'évolution de la pathologie du patient
Source officielle2ème chambre
DTA_2104039_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise du Dr A spécialiste en neurologie, que le trouble de sensibilité et les douleurs subies par M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402014_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Elle s'est rendue aux urgences le 19 septembre 2023 en raison de douleurs abdominales persistantes accompagnées de fièvre et d'hallucinations.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402098_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A... s’est également plaint d’une vive douleur lors d’une séance de sport le 20 décembre 1990, évènement qui avait fait l’objet d’une inscription au registre des constatations. 7.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000242_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
un jugement du 20 janvier 2022, le tribunal a ordonné avant dire droit une expertise en vue de déterminer s'il existe un lien de causalité entre l'accident de service survenu le 27 juin 2013 et les douleurs
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2508519_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506991_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Doulat a été entendu, en l'absence des parties. L'instruction a été close en application de l'article R. 922-16 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellePage 10 sur 1402