CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 477 résultats pour « Jean DONNET »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 2

DTA_2101289_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. Sur les frais liés au litige : 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2402718_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Par un mémoire, enregistré le 29 novembre 2024, la SARL La Reine Jeanne déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2004395_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

La SCI VJM, dont le siège social est situé à Saint-Jean (Haute-Garonne), est propriétaire sur le territoire de cette commune de biens immobiliers loués à la SARL Lahille situés aux 10 et 14 rue Jean Monnet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2101188_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

de foire à Saint-Jean de Gonville.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302341_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Granier, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert relatif à la prise en charge de Mme D B par le centre hospitalier Jean

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2003917_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Pharmacie Jean Jaurès est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2201944_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

O R D O N N E : Article 1er :Il est donné acte du désistement de la requête de la société Urban Ouest.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206861_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

l'établissement Jean Mace. 2.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2210042_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jean, - et les conclusions de M. Delmas, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2406162_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 4 avril 2025, la commune de Saint-Jean-de-Sixt demande à ce qu'il soit donné acte du désistement de la requête de M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500813_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Le désistement de la SCI Jean-Denis/Arbelet est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205332_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Par le mémoire visé ci-dessus, la société Jean Lefebvre Nord s'est désistée de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2401643_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 février 2024, l'association Jeanne Antide, représentée par le centre d'ingénierie financière, représenté par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2004141_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Le désistement d'instance de la société Entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2201484_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Par un acte, enregistré le 6 décembre 2022, le collège Jean Beaufret d'Auzances déclare se désister de sa requête. Rien ne s'oppose à ce qu'il soit donné acte de ce désistement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2201648_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Le désistement de la SAS Jean-Prost Sport est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2203191_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

E F auprès département de la Côte-d'Or et dont elle demande la suppression, partielle ou totale, ou la modification de la date de prise en charge.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103193_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant la SAS Suau Jean. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2101709_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202400_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

S'il ressort des pièces du dossier que, par un arrêté du 4 mai 2017, le maire de Saint-Jean-de-Luz n'a pas fait opposition à une déclaration préalable relative à une division parcellaire, dont le détachement

Source officielle

Page 10 sur 674

← PrécédentSuivant →