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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2102170_20220810
10 août 2022
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise en date du 18 septembre 2020 que l'enfant B est porteuse d'une quadriparésie spastique avec une dystonie des membres supérieurs.
Reconduite à la frontière
DTA_2404547_20241104
4 novembre 2024
porte bien, tel n'est pas le cas de la jeune A qui, née prématurément suite à des violences portées contre la requérante alors qu'elle était enceinte de la petite A, souffre d'une paralysie cérébrale spastique
3ème Chambre
DTA_2003763_20241121
21 novembre 2024
une requête et des mémoires, enregistrés le 31 mars 2020, le 3 novembre 2021, le 23 mars 2022, le 17 mai 2022 et le 9 juin 2022, la société par actions simplifiées (SAS) Savoie, représentée par Me Spaëth
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2303508_20231113
13 novembre 2023
2020, l'enfant I, âgé de moins de deux ans, a été admis à l'hôpital Femme Mère Enfant pour une fébricule ; l'examen clinique d'entrée a notamment révélé, sur le plan neurologique, une tétraparésie spastique
4ème Chambre
DTA_2303651_20250327
27 mars 2025
A, qui a levé le secret médical dans le cadre de la présente instance, souffre d'une encéphalopathie épileptique avec tétraparésie spastique pour laquelle il bénéficie d'un traitement composé de keppra
DTA_2303652_20250327
Il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme F, qui a levé le secret médical dans le cadre de la présente instance, souffre d'une encéphalopathie épileptique avec tétraparésie spastique pour laquelle
5ème Chambre
DTA_2204782_20221212
12 décembre 2022
En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme F, I, souffre notamment d'une encéphalopathie spastique accompagnée d'un handicap moteur sévère, de complications orthopédiques et
CH 2 JU
DTA_2202817_20230117
17 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que B, née le 26 août 2009, présente, depuis sa naissance, une paralysie cérébrale responsable d'une diplégie spastique, d'une dystonie douloureuse et d'un retard de langage
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2103451_20220928
28 septembre 2022
Si le requérant soutient que la kinésithérapie motrice par rééducation d'une hémiplégie spastique n'est pas pratique au Mali, et qu'il ne pourra bénéficier d'un suivi médical régulier, il ne l'établit
6ème chambre
DTA_2106966_20230927
27 septembre 2023
En 2018, le service de neuropédiatrie du CHRU de Lille établit que J souffre d'une paralysie cérébrale à type de diplégie spastique.
DTA_2001279_20250505
5 mai 2025
Un tel constat n'apparait toutefois pas incohérent avec ceux ressortant de l'expertise réalisée par le Dr C qui a pu relever que l'intéressé restait notamment atteint d'" une hémiplégie spastique avec
DTA_2312081_20240304
4 mars 2024
Il ressort des pièces que le requérant souffre d'une infirmité motrice cérébrale avec comme expression une tétraparésie spastique. Il a été hospitalisé du 25 au 29 septembre 2023.
8ème chambre
DTA_2306395_20250523
23 mai 2025
personnes handicapées du Nord valable du 28 mai 2020 au 31 août 2024, présente une pathologie neurologique sévère avec une encéphalopathie convulsivante liée à une anoxie périnatale, une tétraparésie spastique
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2502279_20250328
28 mars 2025
Un examen neurologique constatait une tétraparésie d'allure spastique.
1ère chambre
DTA_2202402_20230228
28 février 2023
E souffre de la maladie de Little et présente une tétraplégie spastique dans les suites d'une paralysie cérébrale, prédominant aux membres inférieurs et au membre supérieur gauche nécessitant des soins
DTA_2202057_20221019
19 octobre 2022
L soutiennent que l'état de santé de leur fils I, atteint d'un polyhandicap sévère avec épilepsie, infirmité motrice d'origine cérébrale et tétraparésie spastique à droite, fait obstacle à leur éloignement
DTA_2205854_20221215
15 décembre 2022
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme A D est atteinte d'une quadriplégie spastique et dystonique ainsi que d'une aphasie.
6ème Chambre
DTA_2405206_20251022
22 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le plus jeune fils des requérants, A..., âgé de six ans à la date de l’arrêté attaqué, souffre d’une paralysie cérébrale infantile de type tétraparésie spastique avec
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2519225_20251204
4 décembre 2025
septembre 2025 à la préfecture démontrent de manière indiscutable que le jeune D... souffre de séquelles très lourdes d’un traumatisme crânien grave survenu en 2017 et présente une hémiplégie gauche spastique
2ème Chambre
DTA_2504606_20251211
11 décembre 2025
B..., qui présente des antécédents de spina-bifida, est atteint d’une paraplégie spastique avec vessie neurogène.
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