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196 résultats pour « Traxeler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1707607_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

B a été employé entre 1959 et 1960 en qualité de traceur, puis de 1970 à 1978 en qualité de dessinateur et entre 1979 et 1993 en qualité de technicien préparateur, a été inscrit sur la liste des professions

Source officielle
TA

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3ème Chambre

DTA_1901200_20241219

Administratif

19 décembre 2024

19 décembre 2024

{"Le tribunal a condamn\u00e9 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 payer les p\u00e9nalit\u00e9s contractuelles pour retards, les co\u00fbts des travaux r\u00e9paratoires et de reconstruction, ainsi qu'une partie

Résumé IA — à vérifier
TA

1ère Chambre

DTA_2406813_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

par des difficultés de recrutement dans la zone géographique considérée, fixée par l’arrêté susvisé du 1er avril 2021, au nombre desquels figurent notamment les métiers de « Chaudronniers, tôliers, traceurs

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007809_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

L'avis précise qu'il est inapte aux postes d'échafaudeur et de calorifugeur, qu'il occupait jusqu'alors, ainsi qu'aux travaux comportant des manutentions manuelles de charges supérieures à 10 kilogrammes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001220_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2020, la SARL Recto-Verso, représentée par Me Lahitète, demande au tribunal : 1°) d'annuler les lots n° 2 et 3 du marché de réalisation de travaux

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2403008_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation par les pouvoirs adjudicateurs de contrats administratifs ayant pour objet l'exécution de travaux

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TA

6ème Chambre

DTA_2408547_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

est régulièrement suivi en consultions psychiatriques depuis le 21 septembre 2021, qu'il a été hospitalisé du 31 mars au 13 avril 2022 et que son traitement est composé de Zopiclone, Paroxetine et Traxenie

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2305125_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Depuis le mois de juillet 2022, il travaille en parallèle de ses études auprès de la société Textiles techniques du Midi en qualité d'assistant soudeur et coupeur traceur et a signé un avenant prolongeant

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TA

6ème chambre

DTA_2105422_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Mme A, qui exerçait en mai 2014 les fonctions de responsable de l'activité croisière au sein de la société Kuoni Global Travel France en qualité de chef de projet senior, soutient qu'en raison de son placement

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TA

3ème chambre

DTA_2102368_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

réalisés en 2015 ; - elle a exécuté les travaux qui lui incombaient, en qualité de sous-traitante de la société Faurie, conformément aux prescriptions du bureau d'études techniques CEREG ; ces travaux

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TA

6ème chambre

DTA_2301489_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

de Lille, comme il a déjà été exposé, et d’autre part le traitement d’étanchéité des murs périphériques qui doit être considéré comme des travaux d’amélioration.

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TA

4ème Chambre

DTA_1908878_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier, notamment de la copie de l'enveloppe de la lettre recommandée adressée à l'association requérante le 26 juillet 2019 et d'un tableau " Trageo Historique objet " que la

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TA

6ème chambre

DTA_2600095_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Contrairement à ce qu’ils soutiennent, la catégorie professionnelle « Traceur » qui concerne une fonction occupée par un seul salarié a bien été retenue dans le document.

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TA

1ère Chambre

DTA_2205594_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

La réception des travaux a été prononcée avec réserve à effet au 19 octobre 2009.

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TA

1ère Chambre

DTA_2102663_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

et de l'exploitation pour les chiroptères, notamment le dérangement dû aux travaux et à l'éclairage nocturne, à un impact brut " faible à moyen " en phase travaux et " faible " en phase d'exploitation

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TA

2ème Chambre

DTA_1907383_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

nécessaires aux réparations des désordres ; le montant des travaux réparatoires a fait l'objet d'un débat contradictoire ; la nature des travaux préconisés par l'expert ne présente pas d'incohérence ;

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