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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2501441_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Soli, président-rapporteur ; et les observations de Me Traversini substituant Me Ciccolini, représentant M. A....

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300829_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205349_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204410_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301018_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 6 mars 2023, Mme B déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301454_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305377_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305379_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire du 5 décembre 2023, la métropole Nice Côte d'Azur indique se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305390_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire du 5 décembre 2023, la métropole Nice Côte d'Azur indique se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305391_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305392_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201328_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la SAS ETPE déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300795_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300400_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 10 février 2023, Mme A déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2600733_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2506284_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Soli, président-rapporteur ; . Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500610_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300859_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200140_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200141_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle

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