Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bader-Koza, présidente, - Mme Jaffré, première conseillère, - M. Debrion, premier conseiller.

Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2024.

Jaurès à (30900) Nîmes et du docteur E D, Anesthésiste, exerçant Capio Clinique Avignon nord, 235 avenue Louis Pasteur, (84700) Sorgues est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance,

Riou, président, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. La rapporteure, Signé S.

B s'est inscrit, pour l'année universitaire 2021-2022, en première année de licence d'histoire à l'université Toulouse-II Jean Jaurès et a été ajourné avec une moyenne finale après les épreuves de rattrapage

Elle s’est ensuite réorientée, pour l’année universitaire 2022/2023, en première année de licence d’espagnol, à l’Université de Toulouse Jean Jaurès, qu’elle n’a pas davantage validée.

François Mitterrand, place Guy Coquille, rue Saint-Etienne, place Mancini, rue des Ardilliers, place de la résistance, esplanade Walter Benjamin, rue de la pelleterie, avenue Colbert en partie, rue Jean Jaurès

Au cas présent, si la fille mineure de Mme A est scolarisée au collège Jean Jaurès de Saint-Affrique et que ses résultats scolaires sont particulièrement satisfaisants, il ne ressort pas des pièces du

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, A. Koutchouk Le président, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2026. Le rapporteur, A. Koutchouk Le président, J-P.

La SAS Foncière de Paris SIIC est propriétaire d'un immeuble de bureaux sis 226 avenue Jean-Jaurès dans le 9ème arrondissement de Paris en raison duquel elle a été imposée aux taxes foncières et taxe

Riou, président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025. La rapporteure, Signé C.

Par un mémoire, enregistré le 7 juillet 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 2 avenue Jean Jaurès et 23 rue Pierre et Marie Curie à Clamart (92140), qui a pour syndic le cabinet Craunot,

légalité de l'arrêté du 6 juillet 2022, dès lors que cet arrêté se borne à mettre fin à son affectation au sein du lycée Joliot-Curie et à la muter d'office, et que la décision d'affectation au lycée Jean Jaurès

C était inscrit, au cours de l'année scolaire 2019-2020, en classe de seconde générale au lycée Jean Jaurès de Montreuil, obtenant des résultats moyens mais montrant du sérieux et de la bonne volonté.

de son titre de séjour en qualité d'étudiant une inscription en première année de licence en mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines (MIASHS) à l'université Toulouse II - Jean Jaurès

Riou, président, - Mme Jaur, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025. La rapporteure, Signé C.

Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Riou, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Célino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Lemaire, président, - Mme Courtois, première conseillère, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023.