Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. Le rapporteur, F.

Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022 où siégeaient : - Mme Corneloup, présidente de la 2ème chambre, - Mme Galtier, première conseillère, - M. Chevillard, premier conseiller.

Eric Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Gasner, substituant Me Pesme, représentant la commune de Conflans-sur-Loing. Considérant ce qui suit : 1.

Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Gauthier La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Le rapporteur, Paul GASNIER Le président, Denis LACASSAGNE La greffière, Frédérique GAUTHIER La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Le rapporteur, Paul GASNIER Le président, Denis LACASSAGNE La greffière, Frédérique GAUTHIER La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Le rapporteur, Paul GASNIER Le président, Denis LACASSAGNE La greffière, Frédérique GAUTHIER La République mande et ordonne au préfet d'Indre-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Gauthier La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Article 6 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Provins, à l'agence Gauthier, cabinet de gestion, Mme D F, sous tutelle de Mme E I - BP50-77 521 Coulommiers), et Mme C A propriétaires

Gauthier La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Au cours de l’audience publique, Mme B... a présenté son rapport et entendu les conclusions de Mme Galtier, rapporteur public, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Gauthier La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025.

L'Association Le Cercle des Amis de Castelmoron d'Albret a souhaité organiser une exposition de peinture " Laurence Gauthier " au sein de l'église de Castelmoron d'Albret du 19 au 23 août 2024.

Gauthier La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Gauthier La République mande et ordonne au préfet d'Eure-et-Loir en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025.

Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2025. Le président-rapporteur, J.